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delais a ne pas depasser au maroc titre de sejour 10 ans
c
21 octobre 2012 15:26
bonjour
dites moi svp y at il un delai de sejour a ne pas depasser au maroc quand on a un titre de sjour de 10 ans
merci et repondez moi c tres urgent
t
21 octobre 2012 19:29
Y'a pas de delai tu peux circuler comme tu veux...
L
21 octobre 2012 22:07
Faux !!

Tu n'a pas le droit de passer plus de 3 ans et 1 jours cumulés au Maroc sur la période de 10 ans sinon tu voiles les conditions de ta carte de 10 ans, considérant que vu le temps passer au Maroc, tes intérêts principaux (Famille, travail) ne se trouve pas en France.

Un étranger naturalisé n'a pas ce problème, un étranger qui a une carte de résident permanent en France, ne peux pas rester trop longtemps à l'étranger sinon l'état considère qu'il n'a rien a faire en France mais que sa vie est a l'étranger.

C'est la loi, je te conseille d'aller sur le site legi.gouv vérifier ce que je te dis en lisant les lois et circulaires sur les conditions d'attribution et de retrait de la carte de 10 ans.

Cordialement.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 21/10/12 22:08 par Latha97.
c
21 octobre 2012 22:29
merci bcp Latha97
j'ete entrain de regarder sur le site mais je sais vraiment pas quelle ruprique il faux il ya bcp d'article je suis perdu
j'ai appeler la prefecture qui m'a aussi confirme l info donc trois ans mais certain yabis me disent qu'il faut leur faire confiance donc je sais plus
L
22 octobre 2012 13:54
Il faut leur faire confiance ?

C'est toi qui voit. Si tu estimes quand la préfecture te dis que c'est 3 ans, quand le texte de lois et la circulaire disent que c'est 3 ans qu'il peux en être autrement en te disant que X ou Y t'a dis de lui faire confiance, c'est ton choix.

A toi de voir, tu as les cartes en main.

Juste une chose : du coté de chez moi, il y a un proverbe qui dis ceci "Les conseillers ne sont pas les payeurs "

Cordialement.
14 septembre 2013 20:25
Si on depasse les trois ans et ce pour des raisons purement professionnelles, y a t il moyen de faire une demande explicative officielle pour eviter le retrait du titre de sejour ou au moins garantir un renouvellement sans probleme surtout que les conditions d'octroi du titre de sejour sont toujours valables.
L
15 septembre 2013 03:12
3 ans a travailler a l étranger et y vivre signifie en droit Français que les tes interrets principaux ne se trouvent plus en France. Les lois sont claires.

Les conditions de résidence ne sont donc plus remplus pour garder ou obtenir un nouveau titre de séjour sauf bien sur s'il s'agit d'un titre par mariage avec retour en France avec vous du conjoint qui vivait a l'étranger avec vous.

Cordialement.
15 septembre 2013 06:11
Bonjour. J'ai eu le titre de sejour car je suis pere d'enfants français. Donc les conditions sont toujours valables car je suis toujours le pere des enfants et ma femme est youjours avec moi
15 septembre 2013 06:20
Bonjour. Il me semble que les conditions sont toujours valables car j'ai eu ce titre de sejour seulement parceque je suis parent d'enfants français et je le suis encore
 
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