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Renseignements Officiels emis par les autorites consulaires marocaine en France.
[consulatmaroc-strasbourg.org]


Un enfant vient de naître en France ou il y habite avec ses parents.
Quelle est sa nationalité ?
En droit marocain, le lieu de naissance n’a aucune influence.
La nationalité du père se transmet aux enfants.
La mère peut transmettre sa nationalité dans certains cas exceptionnels.

M : Pour les autorités marocaines // F: Pour les autorités françaises

1. Les parents sont marocains L’enfant a la nationalité marocaine.
M : L’enfant a la nationalité marocaine. // F: Il pourra s’il le désire demander la
nationalité française à 13, 16 et 18 ans selon les règles applicables.
2. Les parents sont binationaux franco-marocains tous les deux
M : Nationalité marocaine. F : L’enfant est binational.
3. Le père est Français, la mère est Marocaine
M : Nationalité française, F : Nationalité française
4. La mère est Française, le père est Marocain
M : Nationalité marocaine, F: L’enfant est binational
5. Le père est Marocain, la mère est binationale franco-marocaine
M : Nationalité marocaine, F : L’enfant est binational
6. La mère est Marocaine, le père est binational franco-marocain
M : Nationalité marocaine, F: L’enfant est binational


Un enfant est né au Maroc mais vit en France. Quelle est sa nationalité ?
M : Pour les autorités marocaines // F our les autorités françaises

1. Les parents sont marocains
M: Nationalité marocaine, F: Nationalité marocaine
2. Les parents sont binationaux franco-marocains tous les deux
M: Nationalité marocaine, F : Nationalité marocaine et française sous réserve
de la date de l’acquisition de la nationalité française par les parents
3. Le père est Français, la mère est Marocaine
M : Nationalité française (L’enfant pourra cependant demander la nationalité marocaine dans les deux ans précédant sa majorité s’il réside de manière régulière et habituelle au Maroc.)
F : Nationalité française
4. La mère est Française, le père est Marocain
M : Nationalité marocaine, F : Binational
5. Le père est Marocain, la mère est binationale franco-marocaine
M : Nationalité marocaine, F : Binational
6. La mère est Marocaine, le père est binational franco-marocain
M : Nationalité marocaine, F: Binational

Quelle est la nationalité de l’enfant né en France si sa mère est Marocaine et si son père ne l’a pas reconnu ?

Il aura, par filiation, la nationalité marocaine de sa mère après épuisement de la
procédure judiciaire de reconnaissance de paternité. En France, il est considéré
comme étranger. Il pourra, à partir de l’âge de treize ans, s’il a en France sa
résidence et s’il a eu sa résidence habituelle en France pendant une période
continue ou discontinue d’au moins cinq ans depuis ses huit ans, demander à
acquérir la nationalité française par déclaration, pour être né sur le territoire
français d’un parent étranger.

Bonjour,

FAUX - ARChI FAUX

Ces informations sont inexactes et pas à jour du tout :

Depuis 2005 avec la réforme du code de la famille marocain acté en 2006, l'enfant issue d'un père ou d'une mère marocaine reçoit la nationalité Marocaine de manière inaliénable. En d'autre termes, depuis 2006 la mère marocaine transmet sa nationalité sans absolument aucune condition à ses enfants, qu'ils soient de père marocain, qu'ils soient de père étranger.

Un enfant né d'un Français (homme ou femme) et d'un marocain (homme ou femme) possède de manière inaliénable la nationalité des deux parents qui la lui transmettent qu'ils soient homme ou femme. Il est donc aussi Français que marocain sans aucune conditions.

Voir le code de la famille marocain de 2005 et les circulaires de juin 2007 indiquant son application immédiate signé par le roi M6.

Code de la nationalité marocaine

Article 3 modifié par la loi n° 62-06 promulguée par le dahir n° 1-07-80 du 23 mars 2007 - 3 rabii I 1428 ; B.O. n° 5514 du 5 avril 2007). Nationalité et code de la famille

Le champ d'application du code de la famille est fixé, en sa relation avec la nationalité, conformément aux dispositions de l'article 2 de la loi n° 70-03 portant code de la famille promulguée par le dahir n° 1-04-22 du 12 hija 1424 (3 février 2004).

Chapitre II : De la nationalité d'origine

Article 6 modifié par la loi n° 62-06 promulguée par le dahir n° 1-07-80 du 23 mars 2007 - 3 rabii I 1428 ; B.O. n° 5514 du 5 avril 2007). Nationalité par la filiation parentale ou par la filiation paternelle

Est Marocain, l'enfant né d'un père marocain ou d'une mère marocaine.

Dispositions transitoires
Les nouvelles dispositions en matière d'attribution de la nationalité marocaine, en vertu du présent article, par la naissance d'une mère marocaine, sont appliquées à toutes les personnes nées avant la date de publication de la présente loi.

Un peu de lecture ne ferait pas de mal. Le code marocain est disponible sur le net. Quand au site du Consulat c'est incroyable de lire cela.

Cordialement.

Je confirme effectivement apres une recherche avec les elements complementaires portes a notre connaisssance.
La nationalite Marocaine pour un enfant ne de Mere Marocaine et de pere Francais (pour mon cas),
est possible.
Toutefois, petit bemol: l'obtention de la nationalite marocaine n'est pas automatique, cela necessite
des procedures de la part de l'enfant qu'une fois sa majorite atteinte.

A mon sens, je vois aucun interet particulier a obtenir une nationalite supplementaire, sachant qu'un passeport Marocain ca ne sert qu'au Maroc pour y travailler sans avoir a etre contraint a une autorisation du ministere du travail. Au dela de ca, aucun interet particulier>

sources: [www.consulatdumaroc.ca]
[www.justice.gov.ma]

Attention, c'est encore inexacte. Le droit marocain est clair la dessus. le code de la nationalité dispose de 7 chapitres la dessus.

LA NATIONALITÉ MAROCAINE PAR LA FILIATION (NAISSANCE D'UN PÈRE OU D'UNE MÈRE MAROCAINE EST AUTOMATIQUE DES LA NAISSANCE SANS AUCUNE DÉMARCHES PRÉALABLES A EFFECTUER

Une personne né d'un parent (père ou mère) marocain est marocain de manière inaliénable. Si cette personne n'a pas effectué les démarches nécessaires pour obtenir ses papiers, cela ne la libère pas de la nationalité marocaine.

Code de la nationalité marocaine : Article 8 modifié par la loi n° 62-06 promulguée par le dahir n° 1-07-80 du 23 mars 2007 - 3 rabii I 1428 ; B.O. n° 5514 du 5 avril 2007). Dispositions communes L'enfant issu d'un mariage mixte est considéré marocain du fait de sa naissance d'une mère marocaine. Il peut exprimer sa volonté de conserver uniquement la nationalité de l'un de ses parents par déclaration présentée au ministre de la justice entre sa dix-huitième et sa vingtième année. Sinon il est et demeure marocain à vie.

En d'autres termes : L'enfant qui est Marocain en vertu des articles 6 et 7 du code de la nationalité (Acquisition par la naissance d'un père ou d'une mère marocaine) est réputé avoir été Marocain dès sa naissance, même si l'existence des conditions requises par la loi pour l'attribution de la nationalité marocaine n'est établie que postérieurement à sa naissance.

Un ressortissant Français, du moment qu'il est né d'un parent marocain, même s'il n'a pas demandé et effectué la procédure de nationalité est considéré comme marocain.

Demande de nationalité ou pas, en cas de problème, seul le droit marocain s'applique à la personne né d'un parent marocain quand il est au Maroc et pas le droit Français. Cette règle est reconnu par l'état Français. La personne se trouvant dans cette situation ne peux pas se revendiquer de sa nationalité Française au Maroc.

Source : Accord franco marocain de 1981.

Merci encore pour tous ses renseignements éclairés.
Je note toutefois quelques petites contradictions dans l'explication de texte,
ceci étant surment en raison du fait que j'en ai une lecture différente en fonction de mon contexte.
Je résume, je suis papa d'une petite Sofia Maéva, je suis francais et la maman Marocaine.
Notre fille est né sur un territoire Francais (polynesie francaise). Son Acte de naissance
est francais, et son passeport est aussi francais. Elle n'a jamais été declarée aux instances
d'état civil marocaine.
En bref, ma fille est francaise par filation paternelle (et aussi par le droit du sol).
Civilement elle existe que sur des documents Francais, le Maroc n'est ni officiellement,
ni officieusement saisi que notre fille est potientiellement Marocaine par filiation
maternelle.
Si je me refère aux principes du code de nationalité Marocain, pour que notre fille ne soit pas Binationale
par defaut, il faut donc qu'elle renonce à sa # Marocanitée # aupres des autorités compétences entre 18 et 20 ans,
sinon elle sera binationale Franco marocaine d'office.
Ceci pose toutefois un soucis technique, commentles autorités marocaines peuvent dicerner qui est Marocain(e)
qui ne l'est pas, si la personne est pas née au Maroc et/ou n'a jamais été declarée à l'etat civil marocain.

Il doit y avoir dans le monde un sacré paquet de Marocain(e) sans papier qui s'ignore... ( j'ironise...)

Je constate toutefois, également, qu'en matière de nationalité, c'est comme en islam,
tu nés marocain comme tu nés musulman... on te demande pas ton avis, ou dumoins, si tu peux faire un choix
il est relativement restreint.

La notion de la constitution du droit au Maroc est assez différente des principes de la constitution
du droit français dans le contexte du code la nationalité. C'est diamétralememt opposé entre saisir la justice
pour renoncer à etre marocain (quand on a dejà une nationalité) et solliciter, par choix, la double nationalité.
Autre point critique, être Marocain impose à être Sujet du ROI et non un citoyen. être franco marocain suppose
donc avoir une dualité; peut on avoir un pied dans chaque camp; j'en doute.

salam aleykoum

pourriez vous donc m éclairer svp?
je suis française et un enfant (et un deuxième en cours) avec mon mari marocain

cependant,nous n avons pas effectué de mariage civil,seulement religieux

celà a t il une influence sur la filiation (au maroc) en terme de nationalité?
et en terme de succession (toujours au maroc)?

...sachant qu effectivement il n existe aucune déclaration ni de naissance,ni de mariage au maroc,et que mon mari ne figure que sur une minuscule ligne sur le livret de famille français (et pas une page père ou époux)
...l acte de naissance suffit il à faire valoir la filiation au maroc?

je sais pas si c est bien clair mon histoire

barakallahoufikoum

mon enfant va naître en France et va habité en France de père marocain et de mère française .
QUELS SONT CES DROITS QUE FAUT T,IL FAIRE POUR QU,IL EST LA DOUBLE NATIONALITÉ A LA NAISSANCE

Bonjour,

Je suis Français résidant au Maroc.
Avec mon épouse Marocaine, nous nous sommes mariés au Maroc devant Adoul puis avons fait transcrire notre acte de mariage marocain à Nantes et avons obtenu acte de mariage transcrit + livret de famille Français.

Dans quelques semaines, mon épouse va accoucher (Inchae Allah). J'ai donc voulu faire établir un livret de famille marocain pour y inscrire mes futurs enfants en tant que Marocain. Au Mokatar, on me fait savoir qu'on ne délivre le livret de famille qu'à l'homme et qu’étant français on ne me délivrera pas de livret de famille marocain. La procédure serait la suivante :
- Avec Certificat de naissance de l'enfant + copies intégrales actes naissances du père Français et de la mère Marocaine + acte mariage marocain + CNI père et mère = Délivrance acte de naissance marocain par le mokatar.
- Dans 1 délais de 30 jours présentation au consulat Français du dit acte de naissance Marocain + acte de mariage transcrit = Inscription de l'enfant sur le livret famille Français.

Pour ceux d'entre vous qui sont passés par là, pourriez vous me confirmer tout ça ?!

Egalement et surtout, il me semble logique que mes enfants aient la nationalité Marocaine par la naissance au Maroc (et surtout grâce à l'affiliation de leur maman Marocaine) puis la double Nationalité Française, par transcription sur livret famille Français (et surtout par affiliation à leur papa Français). Mais les avis à ce sujet sont tellement diverses que farfelues que l’expérience de quelqu'un confronté au même cas me permettrait d'y voir plus clair ...

Que faut il prévoir, faire ou éviter pour que mes enfants puissent bénéficier de la double nationalité ?!

Merci.

En principe, les enfants héritent de la nationalité des deux parents, c'est un droit inaliénable, du moins, pour le moment. Je crois, quand ils auront 13 ans, tu devras la leur faire au consulat de France ou bien en France qui sait...

Andamo , il était 5h du mat quand tu as répondu , je comprends donc que le réveil était lourd , tu n'as donc pas compris le sujet ;
Le posteur n'a aucun soucis en ce qui concerne la nationalité française à transmettre à son enfant ; son soucis , c'est comment faire pour que son enfant ait la nationalité marocaine puisqu'il est français et sa femme marocaine ; apparemment au Maroc , la nationalité se transmet de père à enfant et non de mère à enfant .
je ne connais pas la législation de ce pays , je ne peux donc pas répondre .

Ma question pour le posteur , le livret de famille est délivré uniquement à l'homme ou à l'époux (se) qui est marocain ?
C'est tout de même bizarre , car c'est comme si on vous disait vous pouvez vous marier mais vous ne pouvez pas avoir d'enfant ; ou si vous avez des enfants , on n'en veut pas ici .
J'espère que les marocains pourront vous aider .

cordialement

Je ne suis pas d accord quand tu dis que cela n a aucun interet bien au contraire , pour pouvoir etre enterré sur le sol marocain il faut la nationalité, pour rester plus de 3 mois au maroc pareil, pour soi meme tout simplement , on vient tous de quelque part ....
etant moi meme en plein dedans je peux dire que c tres dur de demander la nationnalite quand le pere marocain n a pas reconnue ses enfants au maroc ou au consulat marocain a l etranger , meme si il a reconnu a la mairie en france .
la mere ne peut pas donner la nationalité comme ca .... c du vecu quand le pere est connu il faut le rechercher meme si il n a jamais demandé apres vous , sinon il faut porter plainte au maroc tribunal .....et tout je suis en plein dedans , je galere mais je l aurai ma carte national du maroc !

Anaiis tu as raison de ne pas lacher l'affaire car comme tu dis pour etre enterrer au maroc il fait etre marocain(e)

Franco-marocain la nationalité marocaine n'est pas possible de l'avoir au bout de 5 ans sur le territoire?

voir le code de la nationalité marocaine.

chapitre II article 6.

Il faut le déclarer avant sa majorité. article 8 du même chapitre.

Bonjour je suis une femme marié avec un italien résident en france moi apres avoir mon premier enfant j ai eu la nationalité italienne . mon enfant aussi sans problème
mais j ai un probleme c est ke j'ai une fille de mon premier mariage et je vx qu elle aura la nationalité italienne pour lui faire sortir du maroc car son pere ne vx pas me donner l autorisation pour vivre en france tt en sachant ke j ai l'autorisation de garde de ma fille . merci de m aider en repondant à ma kestion merciiii pr ts le monde

Une femme Marocaine se marie le plus légalement du monde avec un Européen, ce n'est pas un Français. Cet homme rentre dans son pays en abandonnant sa femme, mais sans divorcer. La femme n'entreprend aucune démarche administrative. Par contre, un an et demi plus tard, elle met au monde un enfant, qui évidemment n'est pas de son mari. ces faits se sont passés avant 2004, donc avant la MOUDAWANAH.
L'enfant n'est pas déclaré. Quid de la femme? Quid de l'enfant?
Qui peut répondre à ce problème?
Je me suis déjà exprimé sur ce réseau il y a fort longtemps.
J'ai oublié le nom d'utilisateur

Bonjour

J'ai la double nationalité franco portugaise et je
suis marié civilement en France à un marocain.
quel nationalité peut avoir mon enfant ?

Bonjour mes amis je suis une femme de fes mariée avec franco marocain j ai un garçon avec lui il est déclaré au livret de famille française mais on a jamais parti au france est ce.que j ai droit de faire carte identité a mon garçon au consulat et passeport ou non j ai reçu acte de naissance de mon fils par nantes et acte de mariage et j ai photocopie de livret de famille française merci bcp

Bonjour à tous,

J'expose mon cas en espérant trouver sur ce poste un éclairage.
Je suis marocaine née en france de parents amrocains. J'ai été déclarée au consulat dès ma naissance et bénéficie de ma carte nationale et passeport marocain.

Bien entendu, étant née et vivant en france, je suis également de nationalité francaise.

Je suis pacsée avec un francais et nous attendons un enfant.

Je souhaite transmettre ma nationalité marocaine à mon enfant.

Ma question est qu'elles sont les conditions et modalités pour pouvoir transmettre ma nationalité marocaine à mon enfant sachant qu'il sera reconnu par son père francais.

Davance merci pour vos réponses

Bonjour Zazzou ,

J'ai effectué les démarches pour mes 2 enfants cet été à Rabat :
Il faut deposer une demande au tribunal de grande instance de Rabat ou de ton domicile au maroc.
necessaires :
- acte de naissance de l'enfant : 3
- acte de naissance de la mère: 3 ( français + en marocaine)
- acte de naissance du papa si possible
- livret de famille ( 2 photocopie de chaque page)
- 3 photos de ton enfant
- carte nationale : 3 photocopies
- document reconnaissant que l'enfant est né d'une mère marocaine, à faire à la Jouma3a, à côté de la Mouquata3a, demander Atika, 2 ème bureau à gauche
- demande écrite de nationalité par la mère à faire en arabe chez l'écrivain public ( à droite du tribunal)
- deposer le tout au tribunal, en rentrant, c'est gauche puis gauche et c'est le bureau tout au fond à gauche. horaires : 9h - 13h00 ( 1 conseil arriver pour l'ouverture)
Délai de 15j mais si tu insistes, ils peuvent te le faire sur place, moyennant quelques heures d'attente, car c'est le juge qui doit valider la nationalité, et ensuite ils doivent faire ton acte de l'enfant.

Pour moi, j'ai mis 3 demi journée en tout. Eh voilà mes enfants sont français comme nous, mais aussi marocains comme moi, c'est très important, cela fait parti de ce qu'on leur transmet!!!

salam aleykum wa rahmatulllah wa barrakutuhu

j'ai pas bien compris je suis francaise et mariee mon mari est marocain on attend un enfant qui doit naitre en france In Sha Allah je voudrais savoir quel origine auras notre enfant sachant que nous avons deux livret de famille un livret francais et le second marocain

dois je declare mon enfant sur le livret de famille marocain ? et est ce que je pourrais faire une demande a ce que notre enfant puisse avoir la nationalite marocaine ?

merci pour vos reponse barraka'allah'oufikoum