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Salam

je suis dans une situation un peu compliquer j'ai reçu une OQTF en mois de juin 2012 suite a un refus de renouvellement de carte séjour entant que conjoint de français car jétait divorcé dans je replisse pas les conditions de renouvellement, j'ai fait un recours contre le refus de renouvellement a l'aide d'un avocat entre temps je me suis marié , ma femme est française donc en a décider de déposer un dossier de renouvellement a la préfecture car en a les preuves de plus que 6 mois de vie commune plus d'entrée régulière avec visa sur le sol français ect, et ça fait maintenant 3 mois et toujours aucune réponse a chaque fois que j'appel la prefecture soit ils disent en trouve pas votre dossier , soit ils disent en a bien reçu votre dossier , soit ils disent votre dossier est en cours d'instruction et que vous allez recevoir un courrier très bientôt, et en a jamais rien reçu, ma femme a décider d'aller voir la prefecture une fois arrivé au guichet l'agent tape mon nom sur le pc elle lui répond qu'elle arrive pas a trouvé mon dossier c'est cool!!! , après que ma femme a fait un scandale elle lui a dit que peut être il manque des pièces dans le dossier bla-bla-bla, et que elle ne sait pas ce kel bloque le dossier, donc elle lui a dit de revenir avec moi la semaine prochaine pour voir le responsable et voir ce qu'il bloque mon dossier ... mais comme j'ai toujours une OQTF en cours j'ai peur qu'ils appellent les flics c'est pour cela j'ai besoin de votre aide et de vos conseils Merci d'avance.

bonsoir

je pense pas qu'ils ont le droit de vous arrêter a la prefecture mais soyez vigilant .

bon courage.

Salam

Simple si tu veut savoir ce qui bloque votre dossier je vais te le dire c'est OQTF!
Tant que tu y est soumis ton dossier n'avanceras pas et vue que tu est venue a l'aide d'un visa conjoint français et que tu as divorcé à ton arrivé tu peut rêver pour qu'il te fasse le renouvellement.

La meilleur des chance c'est que tu retourne au bled et que tu refasse les démarches CCM ect ect...
En faisant le CCM et si il est favorable il retirons ton OQFT mais je te le dis de suite il sera défavorable si tu y vas de suite le divorce est bien trop récent laisse au moins 1 ans entre le divorce et le remariage parc que la les agents consulaire vont tous simplement croire que tu change de femme comme de chaussette et la seul chose que tu veut c'est les papiers donc direct avis défavorable..

Apres tu peut t'enter un recourt en France comme tu la déjà fais mais c'est rare qu'il y réponde favorablement et oui tu as de grande chance qu'il appelle la police à ton arrivé à la préfecture j'éviterais dis aller si j'étais toi.

RAZEL je ne suis pas d'accord avec toi car il a déjà le livret de famille donc pourquoi faire le CCM et que il a déjà son livret de famille et que son mariage est enregistrer en France!!! de plus la nouvelle circulaire de VALLS (circulaire VALLS du 28 novembre 2012 n°NOR INTK1229185C ) donne droit a réexaminer la situation d'un Etranger malgré une OQTF, les agents de prefecture sont dans l'obligation d'accepter le dossier et de l’étudier et voir si la personne remplit les conditions pour la délivrance d'un titre séjour.
la loi n°2006-911 du 24 juillet 2006 donne droit de déposer une demande de visa long séjour a la prefecture après 6 mois de vie commune et mariage en France avec un ou une française , les conditions principales : un mariage a la mairie et une entrée régulière sur le sol français et ne pas constituer une menace sur l'ordre public donc la personne remplit toutes ces conditions alors il faudra prendre un avocat et lui demander de rédiger une lettre pour ouvrir les yeux a la préfecture.

Bon courage.



Modifié 2 fois. Dernière modification le 30/12/12 14:21 par ROOST.

ROOST tu n'y est pas.

Tu parles d'un cas classique sans problèmes d'un étranger sans papier ayant eu une OQTF et qui est marié avec une Française.

Il ne s'agit pas du tout de la même chose ici : Ici on parle d'un étranger marié avec une Française ayant eu un visa long séjour qui lui a permis de venir en France. Il a divorcé l'année de son arrivé en France, n'a pas eu de renouvellement de carte (suite a une fraude au mariage pour l'administration), a reçu une OQTF. il s'est remarié avec une Française et demande de nouveaux papiers.

Tu vois le problème ?

Dans son cas, Mariage ou pas, la préfecture ne lui donnera pas la carte de séjour. il a commis une première fraude au mariage (décision administrative) et maintenant il est soupçonné d'en commettre une deuxième.

Une chose est claire : A la préfecture on peux l'arêtter et exécuter la décision d'OQTF (rétention et expulsion) dès qu'il se présente avec sa femme.

Autre chose : Les circulaires ne changent rien au fond et aux lois. Elles permettent l'assouplissement pour certains dossiers et renforcent les décisions négatives pour d'autres. Une circulaire a toujours deux directions. Ceux qui n'entrent pas dans le champs de la circulaire sont dans la merde. Je ne comprend pas pourquoi tout le monde ici agit comme si la circulaire VALLS changeait la loi. Ce n'est pas le cas. Elle indique simplement la manière d’apprécier l'étude de certains dossiers au cas pas cas et ne rend pas automatique, de plein droit ou systématique cette appréciation. Une circulaire est une recommandation technique et administrative sur la manière dont la loi doit être appliqué par l'administration et en aucun cas un texte de loi.

Maintenant, CCM ou pas (d'ailleurs c'est trop tard), ce sera la même chose dans le cas précis de ce posteur, il n'aura pas sa carte a cause de son divorce suite à la manière dont il est entré en France (par mariage).

je ne suis donc pas d'accord avec ROOST.

Pour notre posteur, si jamais on te dis de rentrer chez toi pour avoir ton visa, évite absolument cela. Il faut tenter de te régulariser en France. Tu es dans une sacré M.... Si jamais tu quittes la France, vu ton fichage comme fraudeur au mariage, jamais, je dis bien jamais un consulat ne te délivrera un visa long séjour conjoint de Français une deuxième fois. Tu restera bloqué au Bled. Il faut donc faire lever ton OQTF avant toute chose. Discuter avec la préfecture ne sert a rien. Il faut contester cela au tribunal en premier lieu et ensuite demander une carte de séjour. Il fallait commencer par l'OQTF. Après, pour ton précédent mariage, je te laisse gérer et t'expliquer avec l'administration. C'est ta soupe.

Bon courage.

Cordialement.

Citation
ROOST a écrit:
RAZEL je ne suis pas d'accord avec toi car il a déjà le livret de famille donc pourquoi faire le CCM et que il a déjà son livret de famille et que son mariage est enregistrer en France!!! de plus la nouvelle circulaire de VALLS (circulaire VALLS du 28 novembre 2012 n°NOR INTK1229185C ) donne droit a réexaminer la situation d'un Etranger malgré une OQTF, les agents de prefecture sont dans l'obligation d'accepter le dossier et de l’étudier et voir si la personne remplit les conditions pour la délivrance d'un titre séjour.
la loi n°2006-911 du 24 juillet 2006 donne droit de déposer une demande de visa long séjour a la prefecture après 6 mois de vie commune et mariage en France avec un ou une française , les conditions principales : un mariage a la mairie et une entrée régulière sur le sol français et ne pas constituer une menace sur l'ordre public donc la personne remplit toutes ces conditions alors il faudra prendre un avocat et lui demander de rédiger une lettre pour ouvrir les yeux a la préfecture.

Bon courage.

Salam

Lis bien ce qu'il dis il a fais sont mariage alors qu'il étais en OQFT et en situation illégale donc oui pour sont cas sa sera difficile a défendre, mais peut être qu'avec la derniers circulaire il peut tenter une demande de renouvellement mais je te le dis pour avoir un amis qui travaille en préfecture, il à vraiment très peu de chance que sont cas soit réequaminé..

Bonsoir merci pour vos réponses pour précision ça fait 2 ans et demi que je suis en France et je suis a ma 2 ème carte séjour et il n y a ni fraude ni nimporte quoi je suis marié 2 ans avec me femme et ensuite ça pas marcher entre nous comme tout le monde des fois sa marche pas malheureusement et elle a demander le divorce donc pour la demande de ma 3 ème carte séjour j'ai eu un refus de renouvellement car il n y a plus de vie commune voila.

c'est un cas classique car c'est un renouvellement de carte séjour donc la personne a eu o moins 2 ans de vie commune avec son ex femme il est rentré régulièrement en France il faut demander une visa de régularisation a la prefecture.

*6 mois de vie commune factures a vos deux noms EFD GAZ TELEPHONE IMPOTS ASSURANCE ...
*mariage avec une personne de nationalité française a la mairie
*ne pas constituer une menace sur l'ordre public

Bon courage et surtout n’écoute pas les gens qui disent n'importe quoi je conne un gars dans le même cas que toi et il a eu son visa en France malgré qu'il avait une OQTF .



Modifié 1 fois. Dernière modification le 30/12/12 19:19 par ROOST.

Salam

ROOST avant de dire que je raconte n'importe quoi tu devrait un peu plus te renseigner je ne dis pas que dans sont cas il n'aura pas de renouvellement je dis que c'est juste peu probable de plus oui il entré en France grâce à un visa CONJOINT FRANCAIS et non un visa touristique ou un visa étudiant donc pour lui les "*6 mois de vie commune *mariage avec une personne de nationalité française a la mairie " on très peu de chance de marcher après sa dépend de la préfecture mais j'en doute beaucoup.

Qui plus est qui te dis qu'il a eu 2 ans de vie commune avec son ex femme regarde il dis qu'il est entré en France en juin 2012 on est encore en 2012 je te signale bref tous sa pour dire que ti connais vraiment rien donc je m'abstiendrais si j'étais toi de donner un conseil!!

Pour le posteur évite la préfecture tant que OQFT n'est pas lever et honnêtement même au tribunal je sais pas si il te l’enlèverons vue que les mariages gris sont sanctionné sévèrement pour eux il considère que c'est une arnaque au sentiment bref prend un avocat spécialisé pour les sans papier un petit liens

[www.cabinet-hached.net]

Monsieur Razel, je ne suis pas la pour un débat je suis la juste pour aider les gens car je suis passer par la, le posteur a dit que il a reçu une OQTF suite a une demande de renouvellement de carte séjour donc il a eu une visa long séjour d'un an qu'il a validé en France après il a eu une carte séjour d'un an et ensuite pour renouveler cette dernière il a eu une OQTF en mois de juin 2012 donc 2 ans de vie commune avec son ex femme. donc la solution c'est demande visa régularisation a la prefecture loi n°2006-911 du 24 juillet 2006 si il a 6 mois de vie commune avec sa femme.
circulaire VALLS du 28 novembre 2012 n°NOR INTK1229185C donne droit a réexaminer la situation d'un étranger malgré une OQTF et oblige la préfecture a accepter son dossier.

Bon courage.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 30/12/12 20:44 par ROOST.

En fait tu été en instance de divorce au moment du renouvellement donc c est normal que le renouvellement à été refusé car la vie commune à été rompue, donc la procédure est telle que tu as reçu un oqtf. Jusque la tout est normal.
Tu as déposé une demande de recours avec un avocat et pendant la procédure tu t es remarié, mais est ce que la procédure de recours est terminée?
Tu demandes le renouvellement mais dans ta situation il faut déposer un nouveau dossier de première demande de titre de séjour et non un renouvellement. Le premier titre de séjour c est un autre visa long séjour conjoint de français. Mais pour ça il faut 6 mois de vie commune à prouver si tu en fais la demande en préfecture sinon c est retour au bled, retour à la case départ et la ça risque de se compliquer.
Donc soit tu attend de prouver 6 mois de vie commune et tu dépose une demande de visa à la préfecture soit tu retourne au bled pour le visa en prenant le risque d etre bloqué la bas. Mais une chose est sûre tu n auras pas de renouvellement.

Oui je suis tout a fait d'accord avec toi nardjess1881
il ne faut pas surtout retourner o bled car il y aura un risque d’être bloqué la bas, faut attendre 6 mois de vie commune et déposer une demande visa en prefecture c'est la meilleure solution car vous êtes sous OQTF

bon courage

Circulaire du 28 novembre 2012 n°NOR INTK1229185C <<Vous veillerez a ce que vos services réceptionnent systématiquement les demandes d'admission au séjour formulées par des ressortissants étrangers en situation irrégulière, y compris lorsque qu'elles ont fait l'objet d'une décision de refus de séjour suivie, le cas échéant , d'une obligation de quitter le territoire, même lorsque ces décisions ont été confirmées par le juge.>>

Bonjour je suis français j'ai bloquée le titre de séjours de mon épouse qui a quitter la maison avec notre fils de 8 mois comment faire pour débloquer son titre de séjours à la préfecture de Bobigny
Je vous remercie de me donner une solution pour elle et le petit encore merci beaucoup

wahouu...je suis désolé mais vous vous mélanger vraiment les peinceaux

Je vous rappelle qu'il faut un délais pour se remarier

Bonjour,

Même si vous avez bloqué son titre de séjour, pour avoir quitté le domicile, elle peut toujours demander un titre de parent d'enfant français, à condition que vous lui versiez une pension alimentaire.

Sinon vous pouvez retourner à la préfecture, et précisé qu'elle est revenue.

PS : bien réfléchir avant de faire ce genre de déclaration à la préfecture. Elles n'ont pas que cela à faire de bloquer et débloquer les titres de séjour. En plus, désolée de dire ça, mais si votre épouse, après avoir débloqué son titre de séjour, et qu'elle vous fait un coup de Trafalgar, vous ne serez plus crédible.

Citation
Nomed a écrit:
Bonjour je suis français j'ai bloquée le titre de séjours de mon épouse qui a quitter la maison avec notre fils de 8 mois comment faire pour débloquer son titre de séjours à la préfecture de Bobigny
Je vous remercie de me donner une solution pour elle et le petit encore merci beaucoup