Mon dossier transcription a été ouvert le 6/09 et j'ai recu aujourdhui un avis de passage du facteur pour un recommandé avec Avis de recéption. Est ce que le courier du BTM est envoyé en recommandé??
j'ai envoyé un mail il y a eu une réponse automatique disant : - - - I M P O R T A N T - - - - CE MESSAGE N'EST PAS UNE REPONSE A VOTRE DEMANDE, MAIS UN ACCUSE DE RECEPTION DE VOTRE COURRIER ELECTRONIQUE. Votre message a bien été réceptionné par le Bureau des transcriptions pour le Maghreb du Service central d'état civil à Nantes qui n'instruit que les demandes de transcription d'actes d'état civil algériens, marocains et tunisiens dans les registres de l'état civil consulaires français. Il y sera répondu dans un délai d'environ QUINZE JOURS OUVRABLES (jours travaillés). NOUS VOUS INVITONS A NE PAS MULTIPLIER VOS DEMANDES, AFIN DE NE PAS SATURER CETTE BOITE A LETTRES ELECTRONIQUE. Pour les raisons suivantes, IL NE SERA PAS RÉPONDU SYSTÉMATIQUEMENT aux demandes suivantes : - confirmation de réception d'un dossier (voir 1) ; - suivi du traitement d'un dossier de mariage avec certificat de capacité à mariage (CCAM) reçu depuis moins de deux mois et toujours en cours d'instruction ou en fin de procédure. (voir 1 et 2) - suivi du traitement d'un dossier de mariage sans CCAM expédiés depuis moins de six mois et toujours en cours d'instruction (voir 3). 1.- Un accusé de réception est systématiquement expédié aux usagers, par voie postale ou messagerie électronique, lors de l'enregistrement informatique de leur dossier (en règle générale, pour la France métropolitaine, de deux à trois semaines après leur envoi). 2.- Les demandes de transcription d'acte de mariage avec CCAM sont traitées prioritairement (compter un délai de deux mois, une fois votre dossier complet). 3.- Les dossiers sans CCAM ne font, par contre, pas l'objet d'un traitement prioritaire (délai d'instruction d'environ six mois, si votre dossier est complet et nécessite pas de démarches complémentaires : auditions, instructions du procureur, levée d'acte, etc ...).
En vous assurant d'un traitement rigoureux de votre demande et vous remerciant pour votre compréhension Considération distinguée Le BTM
Tu as du recevoir un mail t'informant de l'ouverture de ton dossier intitulé : "Accusé de réception de votre demande de transcription enregistrée le 6/9/16". Tu recevras un mail de la même adresse mail avec en objet : "Transcription de votre acte sous le numéro XXX" qui t'indiquera de prendre contact avec ta mairie de ton lieu de résidence.
Les délais de transcription moyens pour les dossiers avec CCM sont de 2 mois.
lolo84400, ton livret de famille t'a été envoyé par poste ou tu es allée le chercher à la mairie? Je suis dans le meme cas que toi, demande de transcription avec ccm ouverte le 5/09, et j'ai recu un avis de passage du facteur pour un recommandé avec AR..
Modifié 1 fois. Dernière modification le 23/09/16 11:55 par moh.kah.
Salut, mon dossier a était envoye le 29 Aout 2016 AR recu le 30/08/16 ouvert le 6 septembre aussi et transcrit le 12/09/16 livret de famille + acte de mariage recu le 21/09/16... donc tu devrais harcelé ta mairie ou t'habite! moi c'est ce que jai fais en meme temps jy travaille ! bonne continuation
Moh.kah la mairie ma envoyer une lettre simple ou il y avait une convocation! Puis aujourd'hui j ai recu le mail des bureaux de Nantes pour me dire que je vois avec ma mairie pour mon livret que la transcription été faite
Mariage avec ccm
Fafa30100 félicitation!!!!!!! Tu t Marie dans quel pays toi?
lolo84400, merci pour ton retour et félicitations à toi et à fafa30100! c'était ultra rapide pour vous . je viens d'envoyer un mail au BTM mais je ne pense pas qu'ils sont réactifs.
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. je viens d'envoyer un mail au BTM mais je ne pense pas qu'ils sont réactifs.
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