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Assalam,


J'ai déjà suivi un thread de ce forum en rapport avec l'import export et je l'ai trouvé passionnant ce forum.

Ma question est de savoir comment peut-on calculer les tarifs douaniers de quelques produits dont j'ai leurs codes douaniers. Il faut dire que j'ai déjà téléchargé le document pdf à partir du site douane.gov.ma, mais j'ai pas saisi grand chose. S'il y a quelqu'un d'expert en métier qui pourrait m'orienter, ça serait très apprécié.

Au fait, c'est pour une société espagnole dans le domaine électrique et luminaire qui cherche des partenaires ici au Maroc, voici les codes avec en dessous le nom des articles. Merci d'avance


9405.40.35.90
Luminarias exteriores (iluminación vial)

9405.92.90.00
Partes de luminarias (bases, componentes)

7308.90.99.00
Columnas

9405.10.29.00
Plafones plástico

8536.30
Cajas y envolventes

9405.10.99.90
Downlights

9405.91.19.00
Apliques, plafones cristal

9405.10.99
Luminarias fabricadas en chapa

9405.40.35
Pantallas estancas y fabricadas en plástico

8504.10
Reactancias

8536.61.10.90
Portalámparas

8536.61.90
Portatubos

9405.40.10.00
Proyectores

8539.22.10
Reflectores de metal

8536.50
Bases, tomas de corriente y enchufes

9405.10.21
Apliques tipo 631

9405.40.31.00
Campanas

9990.99.01.00
Tacos, abrazaderas y demás material

8536.90.85.99
Arquetas de registro

8531.80
Zumbadores

8536.90
Portacebador

bonjour
si j'ai bien compris tu cherches à avoir le montant des droits de douanes au MAROC de ces produits là . Comme il y a bcp , je te repondrai bientot .

Assalam Alaykom,


Merci pour ta réponse,

J'ai essayé d'avoir les tarifs des articles ci-dessus selon le code article après que j'ai téléchargé le doc tarifs douaniers en pdf depuis le site des douanes mais en vain, ça ressemble à un journal comptable.

Peux-tu stp me montrer comment on y procède?

Citation
sultans of desert a écrit:
Assalam Alaykom,


Merci pour ta réponse,

J'ai essayé d'avoir les tarifs des articles ci-dessus selon le code article après que j'ai téléchargé le doc tarifs douaniers en pdf depuis le site des douanes mais en vain, ça ressemble à un journal comptable.

Peux-tu stp me montrer comment on y procède?

Bonjour

85401010 bobines droits 35% tva 20% taxes parafiscales 0.25% il faut un certificat de conformité
853661 et autres douilles 35% 20% 0.25
730840 echaffaudage 35 20 0.25
940510 et autres materiel d eclairage 17.5% 20% 0.25% faut certificat conformité

Voilà en gros des info . Saches que si le materiel est Communautaire (et non chinois ...) avec un EUR1 tu paies moins de droits .

Assalam!

Merci infiniment pour ta réponse et le temps que tu y as mis;

J'ai en quelque sortes compris le principe grâce à toi, mais ça reste un peu pas trop clair pour certains points, je parle notamment des "codes".

Par exemple tu as mis 85401010 bobines droits 35% tva 20% taxes parafiscales 0.25% il faut un certificat de conformité

par contre en consultant le tableau j'ai trouvé 5% au lieu de 35%, tu peux voir en clair sur ce lien
ici

Merci beaucoup

Est-ce que c'est correct pour ces droits en bas?


9405.40.35.90
Luminarias exteriores (iluminación vial) : Droits 35% ??

9405.92.90.00
Partes de luminarias (bases, componentes) : Droits 5%??


7308.90.99.00 : Droits 35%??
Columnas


9405.10.29.00
Plafones plástico : Droits 17,5% ??



8536.30
Cajas y envolventes : Droits 35% ??



9405.10.99.90
Downlights : Droits 17,5% ??


9405.91.19.00
Apliques, plafones cristal : Droits 35% ??

9405.10.99
Luminarias fabricadas en chapa : Droits 17,5% ??


9405.40.35
Pantallas estancas y fabricadas en plástico : Droits 35% ??


8504.10
Reactancias : Droits 35% ??


8536.61.10.90
Portalámparas : Droits 35% ??


8536.61.90
Portatubos : Droits 35% ??


9405.40.10.00
Proyectores Droits 35% ou 2,5% ??


8539.22.10
Reflectores de metal : Droits 2,5% ou 5% ??


8536.50
Bases, tomas de corriente y enchufes : Droits 35% ??


9405.10.21
Apliques tipo 631 : Droits 17,5% ??


9405.40.31.00
Campanas : Droits 35% ??



9990.99.01.00
Tacos, abrazaderas y demás material

Droits : "Je n'ai pas trouvé la classe"


8536.90.85.99
Arquetas de registro : Droits 35% ??


8531.80
Zumbadores : Droits 2,5% ou 5% ???


8536.90
Portacebador 35% ??

Bonjour

Attention les frais de douane sont calculés sur le prix de la marchandise plus les frais de transport.

Assalam!

Bonjour Akounkou,

Oui effectivement, les frais sont basés sur le prix de la marchandise déclarée comme tu as dit, mais je veux juste savoir si ces taux que j'ai utilisés (sur la base du tableau des tarifs tiré du site de la douane) sont exacts ou éventuellement il y a des erreurs.

Merci

Bonjour sultans of desert

Malheureusement je peux pas t'aider sur les tarifs et les codes je n'y connais rien.
Par contre TIPAUL est un spécialiste des frais de douane, mais depuis la suppression de la rubrique frais de douane, je ne vois plus ses interventions sur yabi.
Tu peux toujours lui envoyer un MP avec son pseudo TIPAUL.
Il faut aussi s'attendre à payer plutôt plus que moins compte de la clarté de nos biens aimés fonctionnaires.
En tout cas bon courage.