Es-salam

En 2000, mon père en étant en vacances à Al-hoceima on lui a volé sa voiture Mercedes ce qui lui a causé beaucoup de problèmes à chaque fois qu'il veut retourner en France après des vacances au Maroc.

On lui demande de payer une taxe très élevée comparée à la voiture qu'il a perdu en plus !... d'après la personne a qui il avait affaire à l'époque, cette taxe serait réduite à 12,5% dans 5 ans ... mais après ces cinq ans (qui coïncide avec cet été) et après vérification, il s'est avéré que c'est 50 % et non pas 12,5 % !! ...

Je voudrais savoir si quelqu'un pourrait m'indiquer quelques pistes d'aides juridiques ou autres pour pouvoir trouver une solution à ce problème inchallah.

Barakallahofikoum

salut

il y a pas eu declaration de vol de la voiture au pres du poste de police ?
je pense que cela justifirai que tu es plus en possesion de cette voiture ?

Si, on a fait une déclaration de vol.

Et le problème c'est que l'état se comporte comme si à nous de trouver le voleur car il demande le montant d'argent maintenant et j'imagine mal que les autorités concernées s'occupent du voleur comme il faut.



Edité 1 fois. Dernière modification le 15-08-05 20h25.

je comprend pas pkoi tu dois payer une taxe pour une voiture qui a etais volé

ce sont plutot ce qui laisse volonterment un vehicule au maroc venant de l'etranger qui paye une taxe, non ?

C'est vrai que c'est incompréhensible et c'est justement pour ça que je cherche des pistes juridiques à travers des associations ou autres pour faire fasse à cette injustice...

Peut-être que le mot "taxe" n'est pas le mot qui convient, je ne sais pas, en touit cas, il s'agit de payer une somme d'argent et d'après ce qu'ils disent c'est dans la loi.

C'est le dedouanement en qlq sorte .
Je connais une personne et meme deux pour etre precis , il a fallu payer .
L'un avait meme fait constater la carcasse de sa voiture brulée par la gendarmerie . 1 an apres lorsqu'il s'est rendu au bled , crac ! faut paiyer .
Motif , le papier de la gendarmerie n'était pas cru par la douane , comme si tu avait acheter un papier "rechwa" falsifié .

L'autre est rester labas pdt quelques mois , sa voiture avait disparue avec ses papiers . Et pour un étranger il faut etre present a la commune pour signer une nouvelle carte d'identité ( que de va et vien ! ) de plus il devait dedouané la voiture , il aurait pu la vendre !!!


Essaie de la retrouver , en general le gars qui surveille dans la rue connais le voleur . Une pression sur lui et tu verra qu'il la ramènera .
sinon ton père devra quand meme paiyer .

essaie [www.douane.gov.ma]

il y a les tarifs de dedouanement ou bien un num pour mieux te renseigner .

C'est un comble

Cet homme ce fais voler ca voiture il a document officiel des autorités qui confirme le vole et il dois comme meme dedouaner une voiture qu'il ne posede plus

bizar bizar

C'est comme sa !

a force d'abus de tout coté , les autorités sont pas oblger de croire .
c'est leur loi .

il reste une solution , je te le dis par mp .

Merci pour vos réponses...

C'est vrai qu'il y a des abus mais quand même il faut pas être injuste. Perdre une voiture et payer en plus sur elle une somme qui dépasse de très loin son coût c'est à la limite de l'abus de pouvoir.

Je ne pense pas qu'on pourrait la retrouver comme ça, abdell. si on avait pris la peine de la voler au milieu de la nuit c'est pour la garder.

Il y avait ou pas un gardien dans ton quartier ?
certain changent mm les pneux la nuit et se disent gardiens !!!

En fait la ville où a été volé est celle d'un proche qu'on avait visité ... apparemment, dans le quartier il y a des personnes dont on a entendu et qu'on connaît pas qui font le commerce du hashish... peut-être qu'il y a un lien mais après ?

Mais il n'y a pas de personne gardien si j'ai bien compris ta question !




Edité 1 fois. Dernière modification le 15-08-05 23h06.

Es-salam

Je relance !

Es-salam

Oui, cela malheureusement est fréuent, la douane, ne fait plus confiance, comme elle est corompue, elle pense que tout le monde l'est.
Donc, pour elle, ce pauvre monsieur a vendu sa voiture, elle lui n'a pas été volée. Comme si les voles de voitures ne peuvent pas arriver aux MRE.
Allah y koune fi el 3oune.



Edité 1 fois. Dernière modification le 17-08-05 14h09.

Es-salam

Si quelqu'un le nom d'une association qui aide (n'importe quelle aide) pour ce genre de problème, ce serait sympha de m'en faire part ... et barakallahofih !

Si quelqu'un le nom d'une association qui aide (n'importe quelle aide) pour ce genre de problème, ce serait sympha de m'en faire part ... et barakallahofih !



Edité 1 fois. Dernière modification le 23-08-05 20h57.

Es salamu 'aleikum

Je me permets de remonter le sujet inchallah ...

ezize a écrit:
-------------------------------------------------------
> Es-salam
>
> En 2000, mon père en étant en vacances à
> Al-hoceima on lui a volé sa voiture Mercedes ce
> qui lui a causé beaucoup de problèmes à chaque
> fois qu'il veut retourner en France après des
> vacances au Maroc.
>
> On lui demande de payer une taxe très élevée
> comparée à la voiture qu'il a perdu en plus !...
> d'après la personne a qui il avait affaire à
> l'époque, cette taxe serait réduite à 12,5% dans 5
> ans ... mais après ces cinq ans (qui coïncide avec
> cet été) et après vérification, il s'est avéré que
> c'est 50 % et non pas 12,5 % !! ...
>
> Je voudrais savoir si quelqu'un pourrait
> m'indiquer quelques pistes d'aides juridiques ou
> autres pour pouvoir trouver une solution à ce
> problème inchallah.
>
> Barakallahofikoum


normalement ces l assurances qui prend en conte les frais de la douane avant de venir au maroc il faut prevenir vrotre assurances

bouba94 a écrit:
-------------------------------------------------------
> je comprend pas pkoi tu dois payer une taxe pour
> une voiture qui a etais volé
>
> ce sont plutot ce qui laisse volonterment un
> vehicule au maroc venant de l'etranger qui paye
> une taxe, non ?
>

la douane considère que tous les marocains sont de mauvaise foi. Et il ne croive pas que reellement le véhicule a été volé, ils pensent que le véhicule a été vendu.

Souleymane a écrit:
-------------------------------------------------------
> C'est un comble
>
> Cet homme ce fais voler ca voiture il a document
> officiel des autorités qui confirme le vole et il
> dois comme meme dedouaner une voiture qu'il ne
> posede plus
>
> bizar bizar
>
>

non ces le maroc il ya rien bizar toute et posible

Tu sais ce sera un mauvais précédent dans le calcul des assurances !

ezize , en principe, ton assurance en France te donne droit à une assitance juridique au Maroc, ton assurance a un correspondant sur place qui doit s'occuper de ces formalités.
Tu devrais assister auprès de ton assurance.
A titre d'information la voiture était assurée auprès de quelle compagnie.

Ne pas hésiter aussi à contacter la fondation MV LITADAMOUN.

azl95 a écrit:
-------------------------------------------------------
> ezize , en principe, ton assurance en France te
> donne droit à une assitance juridique au Maroc,
> ton assurance a un correspondant sur place qui
> doit s'occuper de ces formalités.
> Tu devrais assister auprès de ton assurance.
> A titre d'information la voiture était assurée
> auprès de quelle compagnie.
>
> Ne pas hésiter aussi à contacter la fondation MV
> LITADAMOUN.

Merci pour ces informations azl95 ..;
La voiture appartient à mon père et je pense qu'il ne veut pas solliciter son assurance pour ne pas créer un mauvais précédent enfin je crois, peut-être que je dise des bêtises, je vais m'informer !

C'est quoi cette fondation ? j'ai cherché sur internet mais je n'ai rien trouvé...

Merci

eziz va voirsur ce site

[www.fm5.ma]

alors pour la solution:
declaration de vol suffit largement pour ne pas payer ce dedouanement sinon prends le nom de flic et le commissariat qui a constaté le vol et demandes leur de de te donner une attestation qui prouve vraiment que le vol a eu lieu et ça constitue un appui auprés de la douane.
sinon publies ton probléme dans les journaux nationnaux et surtout ne paye pas et si prison il y a prends un avocat et fais des lettres de contestation à la fondation et aussi aux ministéres en leur disant que la douane se moque du papier officiel du commissariat et s'il le faut qu'ils convoquent le flic qui a remplit le procés de vol de la voiture et demandes une copie du fichier national des voitures volées et montres le à la douane.
fais ces demarches et ne te laisses pas intimider par ces lâches corrompus.
bo courage

C'est justement dans cette optique que j'ai posté ce sujet ... mais le problème c'est : est-ce qu'il existe une loi qui oblige à payer même quand il y a un vol !

Si ça existe vraiment, alors mes démarches auprès des tribunaux seront inutiles, non ?

Dans ce cas, il faut chercher des éventuelles dérogations ...

On est déjà allé à la fondation Mohammed V à côté du port Béni-Nsar, mais ils n'ont fait que répéter ce que dit le captaine du port, autrement dit : il faut payer !

Mais je vais quand même essayer de les contacter sur leur site pour voir ...

Merci à vous !