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CARTE DE SEJOUR CONJOINT DE FRANCAIS
r
5 octobre 2007 16:10
Salam a tous,

J'ai une petite question pour vous, mon mari a recu son récipicé aujourd'hui, et on c'est rendu compte que sa carte de séjour ne sera valide que durant 1 ans...Je comprend bien que nous devrons la renouvelé d'ici un an, mais la prochaine fois, sa carte sera valide de nouveau un an, ou plus longtemps?

merci de vos réponses...

a bientot
Enfin 4 Bienvenue a notre Princesse NOHAYLA née le 17/04/2008 (2.945kg pour 49cm) et a notre Princesse SHIRINE née le 26/05/2009 (3.270kg pour 51cm)
z
5 octobre 2007 18:29
Citation
romelie8901 a écrit:
Salam a tous,

J'ai une petite question pour vous, mon mari a recu son récipicé aujourd'hui, et on c'est rendu compte que sa carte de séjour ne sera valide que durant 1 ans...Je comprend bien que nous devrons la renouvelé d'ici un an, mais la prochaine fois, sa carte sera valide de nouveau un an, ou plus longtemps?

merci de vos réponses...

a bientot
je crois qu il fo renouveler tous les ans jusquau 3 an de vie comune pour vaoir une carte de 10a je ne sui pas sur de ca mais une ami de turquie es passer par la deja ......petite question coubien avez vous payez pour la carte de sejour conjoint de francais??
r
5 octobre 2007 18:29
VU 29 FOIS ET PERSONNES NE PEUT ME REPONDRE ???????
Enfin 4 Bienvenue a notre Princesse NOHAYLA née le 17/04/2008 (2.945kg pour 49cm) et a notre Princesse SHIRINE née le 26/05/2009 (3.270kg pour 51cm)
l
5 octobre 2007 18:31
oui en effete le cojoint francais beneficera d'un titre de sejours vie privée et familiale d'une durée d'un an renouvelable et ce durant 3 ans ou 5 ans
r
5 octobre 2007 18:32
Pour la carte de séjour de conjoint de français, nous n'avons rien payer, c'est apparament gratuit winking smiley

merci de m'avoir répondu, cela nous rassure grinning smiley
Enfin 4 Bienvenue a notre Princesse NOHAYLA née le 17/04/2008 (2.945kg pour 49cm) et a notre Princesse SHIRINE née le 26/05/2009 (3.270kg pour 51cm)
z
5 octobre 2007 18:43
merci je pense que c 5ans vu les nouvelle loi a sarkozy mais apres 5an je crois que tu recois 10ans ....a voir si les loi ne change pas!!! sinon viste le site servis public .fr et regarde carte de sejour ........beaucoupe de bohneur encore a vous deux
r
5 octobre 2007 19:48
merci beaucoup, je vais de suite sur leur site, encore merci a vous winking smiley

a bientot
Enfin 4 Bienvenue a notre Princesse NOHAYLA née le 17/04/2008 (2.945kg pour 49cm) et a notre Princesse SHIRINE née le 26/05/2009 (3.270kg pour 51cm)
i
5 octobre 2007 20:24
felicitation.
tu auras un visa de un an renouveable 3 fois,et ce n'est que aprés que tu auras la carte de 10ans.
la seule condiotion est de rester marié et VIVRE ENSEMBLE.
c
5 octobre 2007 23:29
salut, va faire un tour sur le site [www.service-public.fr] rubrique étrangers en France, ce site d'information de l'administration française est bien utile.


bon courage.
k
7 octobre 2007 00:40
Citation
zouirette a écrit:
Citation
romelie8901 a écrit:
Salam a tous,

J'ai une petite question pour vous, mon mari a recu son récipicé aujourd'hui, et on c'est rendu compte que sa carte de séjour ne sera valide que durant 1 ans...Je comprend bien que nous devrons la renouvelé d'ici un an, mais la prochaine fois, sa carte sera valide de nouveau un an, ou plus longtemps?

merci de vos réponses...

a bientot
je crois qu il fo renouveler tous les ans jusquau 3 an de vie comune pour vaoir une carte de 10a je ne sui pas sur de ca mais une ami de turquie es passer par la deja ......petite question coubien avez vous payez pour la carte de sejour conjoint de francais??

Tarif d'instruction d'une demande de visa


Depuis le 1er janvier 2007, il est de 60 EUR pour les visas de transit, de circulation et de court séjour (jusqu'à 90 jours) et de 99 EUR pour les visas de long séjour (plus de 90 jours).

Des réductions sont prévues dans certains cas (notamment en raison de la nationalité ou pour les enfants étrangers adoptés par des ressortissants français).

La gratuité des visas est, par ailleurs, accordée à certaines catégories particulières d'étrangers (par exemple conjoint d'un ressortissant français, membres de pays tiers de famille de citoyens de l'Union ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen, scientifiques).
k
7 octobre 2007 00:47
Citation
romelie8901 a écrit:
Salam a tous,

J'ai une petite question pour vous, mon mari a recu son récipicé aujourd'hui, et on c'est rendu compte que sa carte de séjour ne sera valide que durant 1 ans...Je comprend bien que nous devrons la renouvelé d'ici un an, mais la prochaine fois, sa carte sera valide de nouveau un an, ou plus longtemps?

merci de vos réponses...

a bientot

VOS DROITS ET DÉMARCHES : Etrangers en France

Renouvellement de la carte de résident ou "résident de longue durée - CE"


Principe


La carte de résident ou de " résident de longue durée - CE" est renouvelable de plein droit, sauf :

si son titulaire vit en état de polygamie en France (la même règle est applicable à ses conjoints),

ou s'il a été condamné pour avoir commis sur un mineur de 15 ans certaines violences (mutilations ou ayant entraîné une infirmité permanente) ou s'être rendu complice de celles-ci,

ou si elle est périmée.



Cas de péremption de la carte


La carte de résident de l'étranger qui s'est absenté du territoire français plus de 3 ans consécutifs (sauf accord exprès de l'administration) est périmée.

Il en est de même pour la carte "résident de longue durée - CE", si son titulaire a résidé plus de 3 ans consécutifs en dehors de l'Union européenne (UE) (sauf accord express de l'administration) ou plus de 6 ans consécutifs hors de France ou s'il a acquis, depuis la délivrance de la carte, le statut de résident de longue durée dans un autre Etat membre de l'UE.



Dépôt de la demande de renouvellement


La demande doit être déposée personnellement par l'étranger à la préfecture ou la sous-préfecture (voire au commissariat ou à la mairie) de son lieu de résidence.

Dans certains départements, le préfet peut décider que les demandes soient adressées par voie postale.

Se renseigner en premier lieu à la préfecture de son domicile.



Pièces à fournir


Le demandeur doit présenter :

les indications relatives à son état civil, et le cas échéant, à celui de son conjoint et de ses enfants et de ses ascendants,

s'il est marié et ressortissant d'un Etat dont la loi autorise la polygamie, une déclaration sur l'honneur qu'il ne vit pas en France en état de polygamie,

sa carte de résident venant à expiration, ou sa carte de "résident de longue durée - CE" venant à expiration ou expirée, dès lors qu'elle ne s'est pas périmée en raison de son séjour à l'étranger,

trois photographies d'identité récentes et parfaitement ressemblantes,

une attestation sur l'honneur qu'il n'a pas séjourné plus de 3 ans consécutifs hors de France au cours des dix dernières années, sauf si une prolongation lui a été accordée par l'administration, s'il est titulaire de la carte de résident,

une attestation sur l'honneur qu'il n'a pas séjourné plus de 3 ans consécutifs hors de l'UE (sauf dérogation de l'administration) et plus de 6 ans consécutifs hors de France, ou acquis le statut de résident de longue durée dans un autre Etat membre, s'il est titulaire de la carte de " résident de longue durée - CE".



Coût


Le demandeur doit se munir d'un timbre fiscal de 70 EUR .

Cette taxe est perçue au profit de l'Agence nationale de l'accueil des étrangers et des migrations (ANAEM), au titre du renouvellement de l'autorisation de travail.

Des exonérations au paiement de cette taxe sont prévues dans certains cas.

Se renseigner auprès de la préfecture ou de la sous-préfecture de son domicile.



Preuve du renouvellement


Le demandeur peut justifier de la régularité de son séjour sur présentation de sa carte de résident périmée depuis moins de trois mois ou d'une attestation de dépôt de sa demande de renouvellement.

Cette attestation est délivrée par les services qui ont reçu la demande. Elle vaut convocation pour la remise du titre de séjour.

Pendant cette période, l'intéressé conserve l'intégralité de ses droits sociaux ainsi que son droit d'exercer une activité professionnelle.
k
7 octobre 2007 00:49
salam

mes 2 précedents messages proviennent du site conseillé par cjcb.

voilà

bon courage
z
7 octobre 2007 15:44
salam dites moi avec le recepisse le conjoint de francais peut il travailler ????
c
7 octobre 2007 16:01
Citation
zouirette a écrit:
salam dites moi avec le recepisse le conjoint de francais peut il travailler ????

Salam,

D'après ce que j'avais déjà lu un jour, en principe oui.
z
7 octobre 2007 16:08
merci catsaul quoi de neuf ??? POUR TOI .........
c
7 octobre 2007 16:21
Pour moi toujours rien de nouveau à ce jour... soit disant qu'à Rabat ils sont en train de traiter les dossier du mois de juillet donc c'est une bonne nouvelle, ça ne devrait plus tarder pour moi car j'ai déposé mon dossier le 9 juillet.
k
7 octobre 2007 20:35
Citation
zouirette a écrit:
salam dites moi avec le recepisse le conjoint de francais peut il travailler ????

Les différentes catégories d'autorisation de travail



Titres de séjour valant autorisation de travail

Un certain nombre de cartes de séjour permettent l'exercice d'une activité salariée.

Elles valent par elles-mêmes autorisation de travail.

Il s'agit :

de la carte de résident ou de "résident de longue durée - CE",

de la carte de séjour "compétences et talents", dans le cadre du projet défini par l'étranger,

de la carte de séjour temporaire "étudiant", dans la limite de 60 % de la durée annuelle du travail,

de la carte de séjour temporaire "scientifique", délivrée sur présentation d'une convention d'accueil avec un organisme de recherches ou d'enseignement supérieur,

de la carte de séjour temporaire "profession artistique et culturelle", délivrée sur présentation d'un contrat de travail de plus de 3 mois,

de la carte de séjour temporaire "salarié", délivrée sur présentation d'un contrat de travail d'au moins 12 mois,

de la carte de séjour temporaire "travailleur temporaire", délivrée sur présentation d'un contrat de travail de moins de 12 mois,

de la carte de séjour temporaire "travailleur saisonnier", délivrée sur présentation d'un contrat de travail saisonnier,

de la carte de séjour temporaire "salarié en mission", délivrée aux travailleurs détachés en France sur présentation d'un contrat de travail ou d'une demande d'introduction en France,

de la carte de séjour temporaire " vie privée et familiale", (sauf exception pour les membres de famille de "résidents de longue durée - CE"winking smiley.



Documents de séjour valant autorisation de travail

Valent également autorisation de travail :

le récépissé de première demande ou de demande de renouvellement d'un titre de séjour autorisant à travailler,

l'autorisation provisoire de séjour délivrée aux jeunes diplômés titulaires d'un master (ou équivalent) souhaitant acquérir une première expérience professionnelle en France.



Délivrance d'une autorisation provisoire de travail

L'étranger, qui n'est pas titulaire d'un titre ou document de séjour visé ci-dessus, peut se voir délivrer une autorisation provisoire de travail (APT), de 12 mois renouvelables.

Cette autorisation est remise au travailleur qui doit exercer chez un employeur déterminé une activité, qui présente un caractère temporaire.

Cette autorisation concerne généralement les étrangers titulaires d'un contrat de travail inférieur à 3 mois (par exemple mannequins ou artistes sous visa de court séjour) ou d'un document provisoire de séjour (cas du parent de l'enfant mineur malade, de certains demandeurs d'asile) ou qui travaillent en France mais n'y résident pas (frontaliers notamment).
l
9 octobre 2007 18:52
bonsoir a tous
je suis de nationalité francaise et j attend un enfant dont le pere et sans papier de nationalité marocaine je souhaite savoir comment le regularisé apres la naissance de notre enfant en sachant que nous ne somme pa marier.
merci a tous pour vos reponce
k
11 octobre 2007 22:55
salam lila33


si tu as des preuves de 6 mois de vie commune, il a des chances d'être régulariser, sinon il devra retourner au maroc pour faire sa demande de visa, ou votre mariage.

donne-nous un peu plus de renseignement sur ta situation si tu veux que l'on t'aide inchaallah.

est-ce que vous êtes marié ?

.......................
n
7 mars 2009 19:18
bravo pour ce forum.je suis algerienne avec un certificat de residence de 10 ans.mon mari de nationalité australienne m'a rejoins àla suite d'un regroupement familial. Entré en france en sep 2008 et a reçu 2 récepissés jusqu'a ce jour,aujourd'hui on a reçu une convocation pour retirer son premier titre de séjour,la convocation est de couleur verte ,je voudrai savoir ,quel carte il aura car à ma connaissance ;la loi stipule qu'il obtienne la méme carte que le demandeur ,cad la 10 ans.mais la convocation ,parle de l'attestation de l'anem aves timbres fiscaux sans mentionner le tarif .si quelqu'un a vécu le meme parcours qu'il me fasse parvenir sur le site. merci
 
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