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carte 10ans avec un titre de séjour vie privée familial malade et...
22 avril 2015 15:13
Citation
espoir1400 a écrit:
Bonjour
la maladie c'est une maladie grave ne se guéri pas et en plus il n'a pas eu un récépissé quand il a déposé cette fois ci!!!

En plus j'allais demander s'il avait un récépissé ou pas. Sa situation correspond à ce que je disais, il ne rentre plus dans les critères d'octroi au séjour.

Il faudrait, dans un premier, qu'il se renseigne sur son dossier, auprès de la préfecture, et ensuite aller voir une association d'aide, s'il y a refus.
[b]Un con qui marche, ira plus loin, qu'un intello qui reste assis. [/b]
e
22 avril 2015 15:33
à chaque fois qu'il aile à la préfecture les agents la-bas ils entrent voir le dossier après ils sortent ils disent on peut rien dire!!
22 avril 2015 18:40
Citation
espoir1400 a écrit:
à chaque fois qu'il aile à la préfecture les agents la-bas ils entrent voir le dossier après ils sortent ils disent on peut rien dire!!

Ce n'est pas normal, qu'il n'ai pas d'informations. S'il y avait refus, il doit être motivé, puisque ces titres de séjours pour soins sont renouvelables.

Il devrait demander l'assistance d'un avocat et voir avec la cimade.

Vous connaissez bien cette personne ? .
[b]Un con qui marche, ira plus loin, qu'un intello qui reste assis. [/b]
e
22 avril 2015 20:30
oui je la connais très bien elle va attendre encore un peu après elle v partir encore demander.merci quand même pour tes réponses
n
11 mai 2015 18:00
Bonjour,
je suis étudiante étrangère de nationalité Algérienne, ça fais 2 ans que je suis en France, et dès mon arrivée on a découvert que je suis diabétique de type 1 sous insuline, là mon titre de séjour étudiant va expiré le mois de novembre et comme j'ai toujours était suivis en France, en plus on ma mit sous pompe à insuline car j'ai un phénomène de l'aube, donc je voulais savoir si j'ai des chances de faire un changement de statut pour d' étudiant à malade. svp orientez moi et quelle est la procédure?
cordialement
11 mai 2015 19:32
Salam,

La procédure est :

Demander à votre médecin de faire un dossier. Précisant que votre santé doit être suivi, en France.

Enduite vous faites votre demande de titre de séjour pour soins, et vous joignez les conclusions de votre médecin.

Enduite, votre demande sera traitée par le médecin chef de la préfecture qui vérifiera si le traitement existe ou pas en Algérie.

Si votre le traitement existe en Algérie. Il y aura un refus á votre demande.
[b]Un con qui marche, ira plus loin, qu'un intello qui reste assis. [/b]
t
23 février 2016 14:10
Bonjour ! voila je suis algérien pour mon cas j'ai déposé ma demande de titre de séjour vpf raison médical la préfecture ma remet un rapport pour mon médecin donc celui ci a bien étai rempli par mon médecin traitent avec toute les preuve et aussi le certificat médical disant que mon médecin a dis qu'il me faut la prise en charge pour les soin ici en France et puis quelque mois après la préfecture ma refusé ma demande et il mon donner le OQTF avec un délais d'un mois donc j'ai fait le recours au tribunal donc ma question est ce que le tribunal va m'accordé ma demande puisque y'a la lois sur sa voila donc j'attend votre réponse et merci d'avance
23 février 2016 15:06
Bonjour,

Quel est le motif du refus ? Vous demandé un titre vie privé et familial pour raison médical ?

C'était un titre de séjour pour soins qu'il fallait demander.
Citation
thamourth15 a écrit:
Bonjour ! voila je suis algérien pour mon cas j'ai déposé ma demande de titre de séjour vpf raison médical la préfecture ma remet un rapport pour mon médecin donc celui ci a bien étai rempli par mon médecin traitent avec toute les preuve et aussi le certificat médical disant que mon médecin a dis qu'il me faut la prise en charge pour les soin ici en France et puis quelque mois après la préfecture ma refusé ma demande et il mon donner le OQTF avec un délais d'un mois donc j'ai fait le recours au tribunal donc ma question est ce que le tribunal va m'accordé ma demande puisque y'a la lois sur sa voila donc j'attend votre réponse et merci d'avance
[b]Un con qui marche, ira plus loin, qu'un intello qui reste assis. [/b]
r
8 mars 2016 21:29
Bonjour,
Pouvez-vous me dire comment vous avez réussi votre changement de statut de vie privée (maladie) à salarié.
je suis dans les même conditions que vous, et j'aimerai bien avoir des réponse.
je vous remercie d'avance pour votre retour
A
22 mars 2016 15:04
salam alikoum

concernant le (titre séjour pour soins) j'ai consulter un hospitalier chef de service il a signé la fiche qu'elle mon donner a la préfecture il a garder l'original avec le pli confidentiel.
**entre le rapport de ce médecin et la réponse du préfecture j'aimerai bien savoir combien de temps il faut attendre ?


Merci


Citation
rafikcne a écrit:
Bonjour,
Pouvez-vous me dire comment vous avez réussi votre changement de statut de vie privée (maladie) à salarié.
je suis dans les même conditions que vous, et j'aimerai bien avoir des réponse.
je vous remercie d'avance pour votre retour
d
31 mars 2016 18:03
Bonjour,
Je suis dans la même situation étranger malade je suis sans emploi et ça fait 14 ans qu'ont me renouvelle toujours la carte d'un ans et a chaque demande de renouvellement les même formalités,praticien hospitalier qui saisi le médecin inspecteur qui a son tour rend un avis a la préfecture les même argument du fait de l'absence de soin au pays d'origine mais je n'ai toujours par accès au carte de dix ans ya t'il une loi specifique qui encadre nos situation merci pour vos orientations
31 mars 2016 20:39
Bonjour,

Le titre de séjour pour soin est un titre temporaire, et pour lequel vous êtes censé rentrer dans votre pays après guérison.

Il n'y a pas de loi qui interdise soit la délivrance d'un titre de 10 ans ou non. C'est à la discrétion du préfet.

De plus, une circulaire, de 2014 qui est rentrée en vigueur le 1er janvier 2016, durcit les critères d'octroie au titre de séjour pour soins.

Pour résumer, le critère principal pris en compte, est "la conséquence exceptionnelle de gravité", c'est à dire que la maladie dont vous souffrez est telle, que s'il n'y a pas de prise en charge médicale, le pronostic vital est engagé.

Que le but, est que les soins donnés, garantissent une guérison.
Citation
darnas a écrit:
Bonjour,
Je suis dans la même situation étranger malade je suis sans emploi et ça fait 14 ans qu'ont me renouvelle toujours la carte d'un ans et a chaque demande de renouvellement les même formalités,praticien hospitalier qui saisi le médecin inspecteur qui a son tour rend un avis a la préfecture les même argument du fait de l'absence de soin au pays d'origine mais je n'ai toujours par accès au carte de dix ans ya t'il une loi specifique qui encadre nos situation merci pour vos orientations
[b]Un con qui marche, ira plus loin, qu'un intello qui reste assis. [/b]
B
29 septembre 2016 15:22
Bonjour


Les amis svp j'ai besoin de savoir, j'ai une carte de séjour pour étranger malade d'un ans
j'aimerai faire une demande de la carte de 10 ans es que c'est possible? svp quel son les pièces à fournir
M
28 janvier 2020 02:46
Bonjour moi je suis une fille malade chronique j’ai deux maladies Graves J’ai vais que pleasure opération Cœur ouvert je suis en France de puis 10ans j’ai une carte de c jour à ce que j’ai le droit de avoir une carte de 10ans ? cc possible quelques il peut. Me explique comment J’ai bison Aidé urgent ma situation elle il les trop compliqué Merciiii Mon e-mail : [email protected]
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