bonjour, Le bébé est sur le passeport algerien du pere (mais sans papiers d'identié pour le bébé)... et cela pose un probleme pour le retour à paris; quels sont les recours? y-a-il des personnes qui ont connu ce genre de situation?? merci d'avance pour votre aide et conseils..
Modifié 1 fois. Dernière modification le 29/07/09 18:51 par mamoun.
pour les autorites, cet enfant doit etre muni d'un TIR (titre d'identite republicaine) car né en France de parents etrangers,ce TIR permet la circulation des mineurs entre la france et le pays d'origine de leurs parents cette legislation est recente et beaucoup de parents ignorant ces dispositions ont rencontré des difficultes surtout au retour. dans votre cas, il faut s'adresser à l'ambassade de France à Alger, c'et votre unique interlocuteur en ce moment car meme si les autorités algeriennes vous permettent de sortir du territoire, vous rencontrez les memes difficultes avec LA PAF(police de l'air et des frontieres). manifester votre bonne foi en expliquant votre ignorance de cette nouvelle loi,et si vous avez un acte de naissance de l'enfant avec vous, il vous sera d'une grande utilite. bon courage