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Bail Hlm
8 juillet 2009 12:54
Bonjour,

Voila j'aurais besoin, d'aide car j'ai vraiment un gros problème.J'espere que vous allez me comprendre

car c'est une histoire assez compliquée...je me lance:

Depuis Septembre 2008, je recherchais un appartement, mais tout ce que je trouvais était trop cher, ou

trop petit, bref la crise...J'ai une amie qui avait bénéficié d'un logement avec le 1°/°patronale, et

qui devait partir définitivement de son appart , donc elle m'a gentiment proposé de reprendre son appartement, sachant

que c'était un F3 pour 440euros CC, j'ai pas hésité, et j'ai emmnénagé, dés le départ Mme m'avait dit

qu'elle avait des retards de loyers, donc comme j'avais un peu d'argent de coté je lui ai dit que j'allé

les payé (il y en avait au total pour 1ans de loyer soit 5000euros) c'est une somme exorbitante,comme

elle n'avait pas les moyens de me remboursé je lui ai dit, que j'allais récupérer ses apl, donc au lieu

de payer 440 euros je paie 303euros car elle a droit a 140euros apl, entre temps il y a eu un retro actifs

des apl, il lui ont versé 1700euros qu'elle m'a donné pour que je le soustrait a sa dette...bref aujourd

hui il ne reste plus que 1000euros et quelques mois inchalah à apartir du mois de Décembre 2009 elle

récupérera ses Apl.



Le problème est le suivant, vu que c'etait un logement HLM, elle n'a pas pu modifier le nom sur le bail,

car c'est interdit,on ne peut pas se "passer " des baux" il faut que l'organisme hlm soit ok mais j'ai

de grandes chances qu'il refuse, on sait jamais j'ai peur d'essuyer un refus ce qui serait dramatique .

j'ai peur qu'un jour elle se retourne contre moi, et qu'elle veuille retourner dans

l'appartement, pourtant la société hlm, a des preuves de tout les paiements, elle a vu que c'est moi qui

a tout régularisé donc je voulais savoir si j'avais un recours, moi je considere cet appartement comme


le mien, tout est à mon nom sauf le bail, je voudrais vraiement trouver une solution mais apparement

j'ai vu que sur le net, chaque société Hlm est différente, aussi un autre détail, ma situation rentre

dans les criteres d'attribution d'un logement hlm, car je suis mariée, nous avons qu'un seul salaire mon

mari et moi, il ne perçoit aucune aide.

Voila je sais que c'est trés long mais j'avais besoin de vous mettre tous les elements de ma situations, merci d'avance pour votre aide.[/b]
8 juillet 2009 15:31
essaie de te rapprocher auprès de ta gardienne ,pour savoir quelles sont les possibilités que le bail soit remis a ton nom



à moins que ta copine veuille t'ajouter dans le bail et 3 mois après elle écrit une lettre comme quoi elle quitte l'appartement je crois que c'est jouable
8 juillet 2009 16:24
Merci de ta réponse,

Le souci, c'est que j'ai peur d'en parler à la gardienne et que la societe hlm refuse catégoriquement et que je sois obligé de quitter l'appartement, j'ai peur qu'on m'accuse d'occuper l'appartement alors que je n'en ai pas le droit et ma copine en question avait demandé pour me rajouter sur le bail, mais ils ont refusé...
mlle [ MP ]
8 juillet 2009 16:55
salam


un vrai sac de noeuds


tu rentres dans un appartement sans bail ? sans etat des lieux ???

en somme les hlm ne savent pas que tu occupes les lieux???

WOUAHHHHH bon courage
8 juillet 2009 17:48
Pour l'etat des lieux, rien a dire tout était nickel, maintenant je sais que la maniere dont j'ai agis n'etait pas forcement la meilleure, mais vu la conjoncture actuelle je n'avais pas le choix, maintenant j me répète de voudrais savoir si il y a un recours, une solutions pour que je puisse m'en sortir.

Merci
mlle [ MP ]
8 juillet 2009 18:14
re salam


qui a fait l etat des lieux ?


si c etait un privé tu aurais toute tes chance vu que tu payes bien tes loyers.

cependant les hlm sont tres severes vu qu ils ont des tonnes de monde en attente.

tu peu demander une mediation ou de l aide a l ADIL de ta region
10 juillet 2009 15:18
salam,

je suis desole de te dire cela mais tu es considere au niveau de la loi comme en SQUATT!!! donc le bailleur peut lancer une procedure d'expulsion a tout moment. Meme si tu paye le loyer tu n'as PAS DE BAIL et donc tu ne peux meme pas avoir droit à l'APL!!!
Tu n'aurais jamais du payer la dette de loyer!! je pense que cette "amie" a bien profiter de ta situation fragile au niveau de l'hebergement pour que tu paye sa dette et que elle quitte le logemnt tranquille!!!

Bon courage a toi!!!
13 juillet 2009 10:02
Je crois bien que tu as raison......j'ai peur d'en parler a l'office HLM, et qu'elle engage des poursuites d'expulsion contre moi, surtout qu'il y a toutes les preuves de mon honnêteté (quand je recois l'echéancier, c'est mon qui figure car je paye tout en chéque).
Est ce que tu penses que je peux prendre un avocat????
13 juillet 2009 11:43
JE PENSE QUE tu devrais d'abord exposé ton cas à des associations qui sont specialisé dans le logement comme l'ADIL
Ils ont des gens competents qui pourront t'aider

Bon courage!!
13 juillet 2009 13:48
Oui c'est ce que je voulais faire, le souci, c'est qu'en été il n'y a pas de permanence pour L'ADIL, un yabi m'a gentiment communiqué le nom d'une association, je vais les contacter pour voir.
S tu connais d'autres assoc ça serait gentil de me communiquer leur noms, pour je puisse prendre contact avec eux.

Merci infiniment
13 juillet 2009 16:15
SALAM
Y A TROIS ANS DE CA J ETAIS DANS LE MEME CAS QUE TOI ET LA PERSONNE ETAIT MON FRERE QUI AVAIT ACHETE SON PAVILLON ET M A PASSE L APPART ET MOI AUSSI J ETAIS HONNETE ET JE VOULAIS TOUT FAIRE DANS L ORDRE ET JE PAYAIS PAR CHEQUE POUR POUVOIR PROUVER UN JOUR A L HLM QUE C EST MOI QUI A TOUJOURS PAYE J Y SUIS RESTE 5 ANS ET J AMAIS EU DE PROBLEME CAR J ETAIS TOUJOURS A JOUR AVEC EUX ET LA GARDIENNE ETAIT AU COURANT ET M AVAIT DIT QUE TANT QU IL Y AVAIT PAS DE PROBLEME ELLE NE DIRAI RIEN ET ELLE A TENU PAROLE
APRES 5 ANS D OCCUPATION MON FRERE S EST RETOURNE CONTRE MOI ET VOULAIT RECUPERER L APPART POUR SA COPINE. ET M ADIT D ALLER VOIR AILLEUR AVEC MA FEMME ET UN BEBE DE 6 MOIS J AI TOUT FAIT POUR RECUPERER L APPART EN FRAPPANT A TOUTE LES PORTES POSSIBLES ET DES QUE L OFFICE A ETE AU COURANT ILS ONT DEMANDE UNE EXPULSION DE MON FRERE DE L APPART MAIS LE HIC C ETAIT PAS LUI QU IL VIRAIT MAIS MOI
CONCLUSION NI MOI NI MON HMAR DE FRERE N ONT EU L APPRT ET C ETAIT LE DEBUT DES GALERES POUR MOI A RETROUVER UN APPART DANS LE MOIS QUI SUIVAIT ET J EN TROS SOUFFERT VU QU A CET EPOQUE J TRAVAILLAIS PAS J ETAIS EN FORMATION ET PERSONNE NE VOULAIT ME LOUER SANS FICHE DE PAIE
LE DEPUTE LUI MEME AVAIT SOLICITE L OFFICE POUR MON CAS MAIS RIEN
ALORS UN CONSEIL TROUVE UNE AUTRE SOLUTION CAR CELLE CI N EST PAS LA MEILLEUR QUE T A CHOISI
CET AMIE A BIEN PROFITE POUR QUE TU LUI PAYE LES IMPAYEES
POUR LE CHANGEMENT DE CONTRAT L HLM N A PAS VOULU MALGRE QUE J ETAIS LE FRERE DU LOCATAIRE
CORDIALEMENT
13 juillet 2009 16:59
Merci pour ton intervention, moi je me dis d'un coté je ne dis rien, et je reste dans cet appart qui n'est pas à mon nom, mais d'un autre, j 'ai trop peur qu'elle se retourne contre moi, alors je sais si je prend le risque ou non, surtout que tout les apparts sont trop cher pour un seul salaire, j'ai une question stp alain9311 est ce que au vue de ta situation tu a fait appel aà un avocat, ou assoc????
13 juillet 2009 18:59
NON CAR CA N AURAIT RIEN DONNE VU QUE J ETAIS CONSIDERE COMME SQUATEUR ET MALGRE L INTERVENTION DU DEPUTE DE LA COMMUNE EN MA FAVEUR ENVERS LE MAIRE ET L OFFICE HLM CES DERNIERS N ONT RIEN VOULU ENTENDRE ET J ETAIS MEME PAS ENCORE PREVENU QU IL DONNAIT DEJA DES VISITES A D AUTRES PERSONNES POUR VOIR L APPART CAR POUR EUX LE CONTRAT NE PEUT ETRE CHANGE QUE POUR LES ASCENDANT OU DESCENDANT ET NON POUR QUELQUE AUTRE RAISON
JE TE SOUHAITE BON COURAGE ET RESTE DISCRETE
13 juillet 2009 19:01
desole pour les yabis j ai pas fait gaffe que j ecrivais en majiscule
lulu76 [ MP ]
14 octobre 2012 22:59
bsr,
je me presente je m'apel lucy .
voila moi j'ai une question a vous posez
je vivais seule avec mon pere depuis 8ans
mais mon père est survenu le 24 septembre 2012
comment faire pour garder son logement sachant qui n'y as plus de bail ?
merci de votre reponse
15 octobre 2012 22:53
Citation
lulu76 a écrit:
bsr,
je me presente je m'apel lucy .
voila moi j'ai une question a vous posez
je vivais seule avec mon pere depuis 8ans
mais mon père est survenu le 24 septembre 2012
comment faire pour garder son logement sachant qui n'y as plus de bail ?
merci de votre reponse

Bonsoir Lucy

Je ne comprends pas comment ça il n'ya plus de bail?

alors pour un bail Hlm, tu peux gardé le logement HLM c'est ton droit, tu dois te rapproché de l'organisme pour faire un nouveau bail à ton nom

voici les bénéficiaires d'une cession ET transfert de bail HLM

Le bail se poursuit au profit :

du conjoint survivant,

du partenaire lié au locataire par un Pacs,

du concubin qui vivait avec le locataire depuis au moins 1 an à la date du décès ou de l'abandon du domicile,

des ascendants et/ou des descendants qui vivaient avec le locataire depuis au moins 1 an à la date du décès ou de l'abandon du domicile,

des personnes à charge qui vivaient avec le locataire depuis au moins 1 an à la date du décès ou de l'abandon du domicile.



... "HAN IMA LMAL N DOUNIT AD A WINW ORAK IKISS I LMOUTE ORAD IKSS AZAR OMLIL IR ILA RI GUIN IKHF"

Angel TASSOUSSITE OUI C’EST MOI Angel
choco2 [ MP ]
14 novembre 2012 06:37
bonjour voila mon problème

je vivais avais mon conjoint depuis 7ans dans un logement hlm il ma abandonné dans le loyer avec un impayé de 1500euro que je suis entrain de régulariser, avants toute chose j'aimerai savoir si le bail peu passer a mon nom, qui je dois voir pour expliquer cette situation je suis un peu perdu je n'ai pa envie de me retrouver expulser de l'appat , nous avons 2 enfants 6 et 3ans
2 mars 2013 11:25
En cas de décès ou abandon du domicile du locataire

Le bail se poursuit au profit :

du conjoint survivant,


du partenaire lié au locataire par un Pacs,


du concubin qui vivait avec le locataire depuis au moins 1 an à la date du décès ou de l'abandon du domicile,


des ascendants et/ou des descendants qui vivaient avec le locataire depuis au moins 1 an à la date du décès ou de l'abandon du domicile,


des personnes à charge qui vivaient avec le locataire depuis au moins 1 an à la date du décès ou de l'abandon du domicile.




À noter : l'abandon de domicile s'entend du départ brusque et imprévisible du locataire mais non du départ concerté avec les personnes qui vivent avec lui.
2 janvier 2014 23:24
À noter : l'abandon de domicile s'entend du départ brusque et imprévisible du locataire mais non du départ concerté avec les personnes qui vivent avec lui.

Bonjour,
Aviez vous des exemples de départ "brusque et imprévisible du locataire" ?
Y a t'il une notion de temps ?
Le départ concerté est en effet très proche du départ imprévisible : par exemple "je décide d'aller vivre avec mon petit ami la semaine prochaine" - Quand bien même avec un délai d'un mois, cela peuvent etre subit comme imprévisible par le ou les colocataires. Cela est assez subjectif et défini différemment selon chaque personne.

Merci beaucoup pour votre interprétation.

LL
 
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