Menu
Connexion Yabiladies Ramadan Radio Forum News
<> De l'Avis Favorable-SCEC-Décrets-Journal Officiel <>2016X
Z
5 janvier 2016 15:29
Message ´ ' ´ ´ ´ ´
p
5 janvier 2016 15:37
salam alaykom , je viens en retard ,,, est ce que quelqu'un peut vérifier si je suis bien sur le dercet 51 ? je suis normalement dessus , mais je trouve pas le numéro dila ou ou commander le journal officiel ! merci
► Prefecture : Meurthe et Moselle ► Depot / entretien le 15/01/2015 ► Numero de REZE : connais pas ► Transmis SCEC : le 27/10/2015 ► PAN : reçu le 30/11/2015
5 janvier 2016 15:40
@ Pioupioupiou
Bonjour. Appelles DILA au 01 40 15 70 10 ( Touche 5 )
g
5 janvier 2016 15:52
Salam tout le monde,

je reviens aux news à propos de mon titre de séjour qui expire en fin janvier alors que je suis en attente du 52 (normalement du 18/01).
La dame de la préfecture m'a bien dit que ce n'est pas la peine de le renouveler.
Ils vont m'appeller dès qu'ils auront le décret pour que je vienne le récupérer en urgence.
Comme ça je pourrais déposer en catimini passeport et CNI.

La réponse à la question de @tissar aussi m'intéresse au cas où.

Merci.
S/Pref Antony 92 --> Dépôt et entretien : 30/07/2014 --> Reze : 04/2015 - 2015X0184xx --> Complt 28/10/2015 --> Transmis SCEC : 17/11/2015 --> Mise en traitement : 02/12/2015 --> Décret 1 : JO 20/01/2016 --> ADN : 29/01 - 06/02/2016 --> Passeport: 08/02 - 17/02/2016
S
5 janvier 2016 16:08
Mercii pour ta réponse Alicante75.

tu sais ça prendra combien de temps environ pour que mon nom apparaisse sur un décret?
Préf NANTERRE_92 ►Dépôt et entretien 04/12/2014 ►Transmis à REZE le 16/06/2015 ►ENREGISTRE à REZE le XX/07/2015 ► Num Rézé 2015X0257xx ►Transmis au SCEC: xx/12/15 ► Mis en traitement par SCEC: 28/12/15 ► Décret 03 DU 26/01/2016 ► Passeport et CIN : xx/xx/xx.
Z
5 janvier 2016 16:30
Salam Solange

Si tu regarde la liste page precedente
Tu aura la reponse a ta question
5 janvier 2016 17:25
Salam à toute la communauté Yabiladiste,

Entre Solange89 et Perle-23 je peux déduire que les séries AF entre 238 et 257 vont apparaître dans le décret 01 et 02 qui sortiront inshallAllah en version dématérialisée (c'est à dire uniquement numérique pas de papier) qu'à partir de 18 Janvier 2016.

Pour les séries AF 26X et 27X (dont je fais partie) je suppose que les noms seront dans le décret 3 et 4 qui sortiront fin janvier/début Février 2016 InshaAllah si tout va bien smiling smiley

Zarrouk l'avait déja dit avec son expérience de grand calibre !

Clap
Danse
Zen

J'ai quelques questions qui peuvent parler pas que de moi mais de pleins d'autres gens dans la même situation : Etant donné que j'ai un AF de Reze depuis que mon dossier est transmis officieusement à SCEC le 22/12/15, et que mon titre de séjour expire exactement fin de ce moi de janvier, comment puis je justifier que je suis en situation régulière (le fait que je suis français) auprès de mon travail, ou tout autre établissement public/privé qui me demande une identité ?

Est ce que je peux voyager librement en dehors de la France pendant cette période transitoire ?

Est ce que seule la lettre REZE (qui prend retard malheureusement pour venir) prouve que je suis devenu Français?*

Merci de tous et spécialement à Zarrouk de m'apporter des réponses selon vos expériences.
►SPHayLesRoses94Dépôt/entret06/02/15►REZE2015X0272depuis07/15►Transmis SCEC22/12/15►MiseenTrait11/01/16►Decret5:10/02/16►lettreREZE26/02/16+Dem.ADN.Satisf01/03/16►ADNreçu09/03/16►Dem.Passeport10/03/16reçu 18/03/16 ►Dem.CNI 07/04/16 retiré 26/05/16►ampliation09/06/16
5 janvier 2016 18:01
Bonjour
Svp est ce que une fois notre dossier est arrivé au SCEC , on peut s'attendre comme même a un refus?
Et dans quel cas svp ?
Merci d'avance
S/P REIMS 51 *Dépôt le 07/01/2015 *Entr 19/02/2015 *Trans au REZE le 28/06/2015 *série 2015X0288XX *Arrivé à SCEC 29/12/2015 *Mis en traitement 19/01/2016 * Decret N° 06 *lettre REZE 27/02/2016 * demande ADN 04/03/2016; satisfaite 09/03, reçu14/03 *Passeport ../2016 * CNI../2016
5 janvier 2016 18:20
@Aksel51

Non Scec ne fait que vérifier les documents de ton dossier de naturalisation qui est déja passé par les 2 acceptations qui comptent : Prefecture et SDANF (ministère à REZE).

C'est possible d'avoir un refus, si SCEC doute d'une fraude dans ton dossier déja accepté chez REZE et qu'elle le remet à nouveau au traitement chez REZE et que cette dernière découvre la fraude et attribue le refus alors qu'elle l'avait accepté avant (par exemple une atteinte à la nation/ un changement de situation non déclaré/une fraude fiscale découverte tardivement dans les taxes ou impots/etc...)
►SPHayLesRoses94Dépôt/entret06/02/15►REZE2015X0272depuis07/15►Transmis SCEC22/12/15►MiseenTrait11/01/16►Decret5:10/02/16►lettreREZE26/02/16+Dem.ADN.Satisf01/03/16►ADNreçu09/03/16►Dem.Passeport10/03/16reçu 18/03/16 ►Dem.CNI 07/04/16 retiré 26/05/16►ampliation09/06/16
5 janvier 2016 18:23
@ Aksel 51
En général, quand un dossier arrive chez SCEC, c'est que REZE a donné son avis favorable bien avant. Donc SCEC contrôle et établi les documents d'identité et de naissance. Si tout est OK, SCEC renvoie le dossier à REZE pour la phase finale, c'est à dire la parution sur le J.O.
Z
5 janvier 2016 18:40
Salam evilguest

je te conseil de contacter ta préfecture en expliquant ton cas (titre de séjour)
a mon avis on peux te trouver une solution pour fin janvier
en plus n'oublie pas de télécharger le JO que tu pourra
le présenter éventuellement a ton employeur

Merci pour tes encouragements -- smiling smiley
5 janvier 2016 18:57
Merci khouya Zarrouk pour tes réponses smiling smiley

En effet jirai voir inshallah la prefecture le jour d'expiration de mon titre de séjour (TS) fin janvier 2016.

Mais j'espère que l'attente inhumaine que je ferai à la prefecture Hay les roses 94 à partir de 5h du matin pour une ouverture à 10h aux gens sans RDV, ne sera pas en vain. car au moment où REZE a donné son accord et avant même transmission du dossier à SCEC, à cette date on devient officieusement Français et la prefecture ne peut plus accorder un titre de séjour ni même un recepissé ( D'ailleurs jai deja deposé un dossier de renouvellement de titre de séjour salarié 2 mois avant l'expiration et mon TS actuel va expirer avant même réception de la nouvelle carte, et dans ce cas , d'habitude je me déplace à la prefecture pour demander un recepissé le jour même de l'expiration du TS).

Est ce que vous pensez que ça vaut le coup de faire le déplacement pénible à la préfecture pour demander un recepissé ou bien ça sera pire car on peut même me retirer mon TS expiré et me laisser sans rien parce que je suis français dans leur plateforme et plus étranger ?

Est ce qu'il y a des gens de prefecture hay les roses 94 qui ont eu même problème ?

Merci d'avance de vos réponses chers yabiladistes !
►SPHayLesRoses94Dépôt/entret06/02/15►REZE2015X0272depuis07/15►Transmis SCEC22/12/15►MiseenTrait11/01/16►Decret5:10/02/16►lettreREZE26/02/16+Dem.ADN.Satisf01/03/16►ADNreçu09/03/16►Dem.Passeport10/03/16reçu 18/03/16 ►Dem.CNI 07/04/16 retiré 26/05/16►ampliation09/06/16
p
5 janvier 2016 19:17
Bonsoir et merci pour le num , c'est bon pour moi je suis dedans , mais je fait quoi maintenant ?
Citation
LAMINIS a écrit:
@ Pioupioupiou
Bonjour. Appelles DILA au 01 40 15 70 10 ( Touche 5 )
O
5 janvier 2016 19:56
J'aurais du le poster la mon message

Voilà ma signature :

Première demande ajourné en 2011 pour raison professionnelle a 2 ans

Pref 93► Dépôt et Entretien : 03/06/15 ►Transmis Rezé : Aout 2015 ► N° Rezé : 2015X 0257XX►Transmis SCEC : je ne sais pas ► en attente du decret n° 2.

J'ai reçu un mail disant que je suis en attente de decret n° 2

Voilà Zarrouk
5 janvier 2016 20:41
Merci infeniment Evilguest
Dans ce cas la je suis surde mon dossier car tout en régle , des vrais documents, ni fraude ni rien
Bonne soirée a vois tous
Citation
evilguest a écrit:
@Aksel51

Non Scec ne fait que vérifier les documents de ton dossier de naturalisation qui est déja passé par les 2 acceptations qui comptent : Prefecture et SDANF (ministère à REZE).

C'est possible d'avoir un refus, si SCEC doute d'une fraude dans ton dossier déja accepté chez REZE et qu'elle le remet à nouveau au traitement chez REZE et que cette dernière découvre la fraude et attribue le refus alors qu'elle l'avait accepté avant (par exemple une atteinte à la nation/ un changement de situation non déclaré/une fraude fiscale découverte tardivement dans les taxes ou impots/etc...)
S/P REIMS 51 *Dépôt le 07/01/2015 *Entr 19/02/2015 *Trans au REZE le 28/06/2015 *série 2015X0288XX *Arrivé à SCEC 29/12/2015 *Mis en traitement 19/01/2016 * Decret N° 06 *lettre REZE 27/02/2016 * demande ADN 04/03/2016; satisfaite 09/03, reçu14/03 *Passeport ../2016 * CNI../2016
5 janvier 2016 22:08
Merci beaucoup lAMINIS
Y'a eu un REX sur ce forme il dit que le SCEC a refuse son dossier mais il n'a pas précisé

Citation
LAMINIS a écrit:
@ Aksel 51
En général, quand un dossier arrive chez SCEC, c'est que REZE a donné son avis favorable bien avant. Donc SCEC contrôle et établi les documents d'identité et de naissance. Si tout est OK, SCEC renvoie le dossier à REZE pour la phase finale, c'est à dire la parution sur le J.O.
S/P REIMS 51 *Dépôt le 07/01/2015 *Entr 19/02/2015 *Trans au REZE le 28/06/2015 *série 2015X0288XX *Arrivé à SCEC 29/12/2015 *Mis en traitement 19/01/2016 * Decret N° 06 *lettre REZE 27/02/2016 * demande ADN 04/03/2016; satisfaite 09/03, reçu14/03 *Passeport ../2016 * CNI../2016
D
6 janvier 2016 06:42
@Galsene94
Salam tout le monde,

je reviens aux news……

Alors t'es soulagé de ne plus t'inquiéter pour ton TS, pour en finir n'était-ce pas mieux de passer à la préfecture??


@Evelguest
C'est possible d'avoir un refus, si SCEC doute d'une fraude dans ton dossier déja accepté chez REZE et qu'elle le remet à nouveau au traitement chez REZE et que cette dernière découvre la fraude et attribue le refus alors qu'elle l'avait accepté avant (par exemple une atteinte à la nation/ un changement de situation non déclaré/une fraude fiscale découverte tardivement dans les taxes ou impots/etc...)


Sallam frère, espérons ncha Allah que tu seras vite sur l'un des prochains décret, comme ça t'auras plus à renouveler ton TS.
Je voulais revenir juste un détail concernant le SCEC, a mon simple avis, son rôle est limité à la vérification des documents d'état civil et l'établissement des actes de naissance ainsi que la validation et l'introduction de ces derniers dans la base des données de l'état civil nationale après la parution des personnes sur le journal officiel. Ils peuvent renvoyer les dossiers à la SDANF au cas ou une personne ne donne pas suite à leurs demandes de PAN ou en cas ou par exemple Rézé aurait zapé la vérification d'un document (genre mariage et divorce, et que dans le dossier transmis au scec trouve une confusion,ou une faille dans ce sens, là ils peuvent considérer que le dossier est incomplet, il sera renvoyé pour une seconde vérif ou contrôle.
La raison pour laquelle je donne cet avis:
Les gens sont plutôt soulagés quand ils savent que leurs dossiers à passer encore le 2eme cap d'avis favorable (c'est comme le 2eme mur de prison break que tout le monde franchit, et se disent Hamdoullah je suis sauvé)
Cela pour éviter de donner encore plus de frousse aux gens, ils ont en déjà assez marre de tenir leurs ventre jusque là.
Hada Wallahu a3la wa A3lam.
Bon courage à tout le monde




Modifié 2 fois. Dernière modification le 06/01/16 10:28 par Django2015.
a
6 janvier 2016 08:36
Bonjour à tous,

Allez-vous contacter SCEC aujourd'hui ?
Notamment les dossiers reçus début décembre ??

@Mme16 as-tu eu une réponse suite au mail que tu as envoyé ?

Bonne journée.
Préf :75 ►Dépôt :16/08/14 ►N°préf :2014P75XXX ►Entretien: 01/06/15 ►Enregistrement Rezé: 15/06/15►N°Rezé: 2015X025XXX►SCEC: 08/12/15 ►Décret-N°2: 20/01/2016►Let Rezé reçu: 29/01/2016►ADN:08/02/2016►SATISFAIT:12/02/2016►Dépôt CNI:20/02/2016
M
6 janvier 2016 09:34
Bonjour ,
En fait , je n'ai pas envoyé de mail. Le dernier mail est celui que j'ai envoyé avant hier auquel ils m'ont répondu avoir recu mon dossier le 08/12. Je prefere ne pas les contacter maintenant pour pas trop en faire smiling smiley

Je viens de lire les echanges sur le forum ; A priori les series 26 /27 devraient apparaitre sur les decret 3 ou 4 . Donc je vais d'abord attendre la sortie du decret 3 et voir si mon nom y est smiling smiley
Toi tu vas les contatcer ?

Bonne journée à tous
Citation
alicante75 a écrit:
Bonjour à tous,

Allez-vous contacter SCEC aujourd'hui ?
Notamment les dossiers reçus début décembre ??

@Mme16 as-tu eu une réponse suite au mail que tu as envoyé ?

Bonne journée.
Paris75 ►envoi 09/2014 ► entretien 05/2015 ►Num Rézé2015X0260X►Recu SCEC 08/12/15► Decret n 5 du 10/02/2016 ► ADN XXXXX► PassXXXXX ► CINXXXX ► Cérémonie XXXX
Z
6 janvier 2016 10:02
.

MISE A JOUR DE LA LISTE ET DÉPLACER PAGE --- 10
Emission spécial MRE
2m Radio + Yabiladi.com
Facebook