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<> De l'Avis Favorable-SCEC-Décrets-Journal Officiel <>2015X
f
20 août 2015 09:51
Bonjour à tous,

Vous savez dans combien de temps on reçoit le journal officiel si on le commande
par mél?.
Est-ce que j'ai le bon contacte ([email protected])?

Merci!!
►Préfecture : Essonne(91) ► Date entretien : 04/12/14 ►Transmis Rezé: XX/02/15 ►N° Rezé : 2015X0100xx ►Transmis SCEC : 15/07/15 ►Décret 32 du 20/08/2015 ► demande ADN 11/09/15 ► satisfaite 18/09/15
s
20 août 2015 10:44
Citation
nino.mike a écrit:
alors Sam92 t'es bien installé à Neuilly toi hein, loll t'es plus loin de la ligne du FINISH et l'étape de السنة الثالتة ne sera que du bon vieux temps pour toi, t'as été super sage durant la scolarité, je ne te voyais pas du tout dans la panique, même le couloir des accouchements ne t'as pas mené en bateau, t'es une bonne (SAGE)-(FEMME)LOLLLL
tu mérites plus qu'une CHUPPA CHUPS je vais réfléchir un joli cadeau pour ta sagesse.
Bonne continuation chère sœur et beacoup de bonheur ncha ALLAH dans ta nouvelle vie de Frenchty lolll

Salam Mr nino.mike , Neuilly est la prochaine étape grinning smiley. puis ça sera l’Élyséegrinning smiley.
mais franchement tu m'as tuée de rire. je sens que ces 5 semaines vont passer de manière douce et que je savourerai mes vacances ^^.

en tout cas merci à toi et zarrouk et les autres pour votre bonne humeur et votre soutien vous avez aidé à faire passer la pilule de l'attente et twasswiss grinning smiley.

Bonne journée. smiling smiley)
P
20 août 2015 11:34
Deux JO en deux jours, qu'est ce que ça fait plaisir xD
Dépôt de dossier : 10/2013 à Paris Entretien : 04/2014 Rezé : 03/2015 - Série: 109XX Scec : 15/07/2015 Décret : 34 sorti le 28/08/2015
20 août 2015 11:42
Citation
nino.mike a écrit:
ZARROUK

Salam upx_3

Si tu pense que c,est un robot
Essaye de lui dire une connerie
Puis tu vera la reponse


ZARROUK mon frère Wellah tu m'a tué de rire, tu commence à perdre ton sérieux là, arrête sinon tu vas devenir comme moi et nono 35, reprend ton sérieux mdr
Bonne journée à toi et à tous

m'a fait rire aussi ptdr Oups
Laisse le se lâcher un peu!! géré 3 post! 6 listes depuis des années! voir même questions répétitive LOL! un jour va pété un câble LOL
La Hawla Wala 9wa Ila b ALLAH
u
20 août 2015 11:58
Cher Zarrouk420,

Quand j'ai écrit que peut être c'est un ROBOT qui répondait au message, je ne parlais pas d'un ROBOT ficelé comme un robocop, mais plutôt d'un robot informatique ( un système expert et intelligent ) qui saura analyser le contenu de chaque mail envoyé à la boite mail de SCEC et de renvoyé le mail qui va avec ( d'ailleurs c'est une chose simple et facile à faire ) .

Voilà c'est mon côté scientifique que ressort Lol :-).
20 août 2015 13:08
Salut guy tcheungoue,

Merci de m'avoir répondu .
J'espère qu'elle sera positive.
Bonne journée.

Citation
guy tcheungoue a écrit:
salut qamaruddine c'est juste 1réponse automatique,normalement t'aura la réponse à ta question d'ici quelques heures
m
20 août 2015 13:48
Merci Davdel. En fait la nouvelle adresse est au nom delà fiancée et jai encore mon logement avec l adresse de la demande pour un mois. Pensez-vous quil vaudrait mieux changer avant d'y emmenager? Vu que le bail est au nom de ma fiancée devrait-je lui demander une attestation d'hébergement a ce moment là? Sachant que le contrat telephone sera à mon nom mais que EDF et l assurance habitation seront à son nom? Ca change quelque chose au fait que je sorte sur le decret 34 si j'effectue ces modifications?
Merci encore.
g
20 août 2015 14:12
salut davdel
si t'est prévu pour le décret 34,pas besoin de signaler ton adresse,juste faire suivre ton courrier à ton nouvel domicile,ça se fais à ton bureau de poste et rajouter ton nom sur la boite postale du domicile de ta compagne
20 août 2015 14:53
Bonjour,

Le SCEC m'a informé il y a 2 jours que mon dossier est en cours de traitement. Si je signale un changement d'employeur (prévu pour courant Septembre), est-ce que cela peut encore avoir un impact sur ma demande (en gros est-ce que la demande peut encore capoter) ? merci pour vos réponses.
Préfecture (75) : Dépôt 29/06/2014 =>Entretien 19/02/2015=>Transmis à Rézé (date inconnue probablement courant 03/2015) #2015X012XXX==>Transmis SCEC (date inconnue probablement courant 08/2015) ==>Lettre reçue le 7/10/2015 Décret 35 ==>ADN reçu 15/10/2015 ==>Demande de passeport 22/10/2015
D
20 août 2015 14:54
UPX13
Cher Zarrouk420,

Quand j'ai écrit que peut être c'est un ROBOT qui répondait au message, je ne parlais pas d'un ROBOT ficelé comme un robocop, mais plutôt d'un robot informatique ( un système expert et intelligent ) qui saura analyser le contenu de chaque mail envoyé à la boite mail de SCEC et de renvoyé le mail qui va avec ( d'ailleurs c'est une chose simple et facile à faire ) .

Voilà c'est mon côté scientifique que ressort Lol :-).

wech frère Upx c'est un système d'exploitation sous Linux ou IOS lolll, tu sais au scec ils ont mis en ligne des réponses automatiques en service mais que pour signaler la réception du mail , truc basique quant à ce que tu racontes là, je penses qu'ils doivent encore attendre encore un bout de temps (avec une CHUPPA CHUPS dans la bouche en attente de fabrication de Terminator 7) pour développer un système intelligent qui répondrait à des questions complexes, le prend pas mal si on a plaisanté un peu, c'était que pour rafraîchir l'air de la page, ici on est pas chez officiels.gouv.fr, beaucoup stressent et s'inquiètent donc on fait baisser la pression.
Bonne continuation à toi frère et à tout le monde
Sallam




Modifié 1 fois. Dernière modification le 20/08/15 23:13 par nino.mike.
20 août 2015 15:16
bonjour tous le monde de nouveaux sur mon dossier je met à jour aussi ma signature
Madame, Monsieur,

Votre dossier a été traité par le Service Central d’Etat Civil du Ministère des Affaires Etrangères et du Développement International (SCEC).

Il est en attente de décret (n°34) à la Sous Direction de l’Accès à la Nationalité Française du Ministère de l’Intérieur (SDANF), vous devez attendre que votre nom paraisse au Journal Officiel (JO) sur un décret de naturalisation et que la Préfecture vous adresse une convocation (délai 6 mois
depot prefecture de RHONE le : 15/12/2014 transmis - rezé le :02/03/2015 - N° REzé : 2015X 0105XX - mis en traitement SCEC : 20/07/2015 -PAN reçu le 06/08/2015 - PAN envoyé le 07/08/2015
z
20 août 2015 15:31
Bonjour guy tcheungoue,

Une grossesse ne se signale pas comme étant un changement de situation familiale... J'avais déjà parlé à la préfecture à ce sujet et ils m'ont dit que tant que l'enfant ne nait pas, alors pour nous il n'existe pas, ce que je trouve assez logique d'un point de vue légal.

Donc, sa naturalisation dépend du jour de sa naissance et celui de ma naturalisation.

Le sujet a déjà été traité au sénat en 2012, et le ministre de l'intérieur de l'époque avait concédé un vide juridique quand l'enfant nait entre la fin d'instruction du dossier et la naturalisation effective du parent.
[www.senat.fr]

Citation
Ministre a écrit:
Il peut toutefois se produire que la naissance intervienne trop tardivement dans la procédure, alors même que le dossier est orienté vers la naturalisation, de sorte qu'il n'est plus possible d'ajouter le nom de l'enfant dans le décret portant naturalisation de son parent. Dans ce cas, ce dernier peut demander que le décret soit modifié afin que l'enfant, dès lors qu'il satisfait aux conditions prévues par l'article 22-1 du code civil, bénéficie de l'effet collectif attaché à sa naturalisation déjà intervenue. Cette procédure n'est pas expressément prévue par le code civil, mais, sous réserve qu'elle soit formulée dans un délai raisonnable après la publication du décret, une telle demande peut recevoir une suite favorable.


Ce qui m'inquiète le plus est la fin de phrase où il indique "une telle demande peut recevoir une suite favorable" Donc, ça ne sera pas systématique...

Quelqu'un est déjà passé par ce cas ? SOS

Citation
guy tcheungoue a écrit:
zorder [ MP ]Aujourd'hui, 19:47 Re: <> De l'Avis Favorable-SCEC-Décrets-Journal Officiel <>2015X nouveau
Bonsoir,

Mon dossier a été transmis au SCEC cette semaine, et comme j'attends un enfant pour le 23/09 inchaa ALLAH, alors le timing pour moi est crucial.

Alors, je souhaite savoir quand est-ce qu'on devient légalement français ?
> Quand SCEC valide le dossier ?
> Quand l'AF est signé au ministère ?
> Ou bien à la date de parution du décret ?

Car selon si mon fils nait avant ou après cette date, sa naturalisation risque d'être galère...
> S'il nait après ma naturalisation, 0 souci.

> S'il nait avant la validation, je peux le rajouter à la demande et il en bénéficiera par effet collectif

> Mais s'il nait entre la signature par le ministère et la parution du décret, alors la procédure sera un peu tordue (rectification de décret, nouvelle demande, autres ??)

Quelqu'un a déjà vécu cette situation ?


salut zorder
quelqu'en sois le cas de figure si t'as signalé ta grossesse pendant la procédure de ta naturalisation;dès lors que la scec valide ton dossier et que c'est signé et paru au journal offciel ton future enfant sera français automatiquement.
si ça peut t'aider.courage
► Naturalisation 75/92 ► Demande : 30/05/14 ► Entretien : 03/03/15 ► Rezé : Transmis le 17/03/15, reçu le 08/04/15, N° 2015X0133xx ► Déménagement au 92 : 20/04/15 ► Transmis à SCEC : 13/08/15 ► Décret 42 du 23/10/15 ► CNI demandée le 23/11/15, récupérée le 10/12/15
s
20 août 2015 15:41
Citation
makubex a écrit:
Merci Davdel. En fait la nouvelle adresse est au nom delà fiancée et jai encore mon logement avec l adresse de la demande pour un mois. Pensez-vous quil vaudrait mieux changer avant d'y emmenager? Vu que le bail est au nom de ma fiancée devrait-je lui demander une attestation d'hébergement a ce moment là? Sachant que le contrat telephone sera à mon nom mais que EDF et l assurance habitation seront à son nom? Ca change quelque chose au fait que je sorte sur le decret 34 si j'effectue ces modifications?
Merci encore.

Bonjour,

ça ne change absolument rien du tout. Quand tu vas adresser à ta préfecture le formulaire de changement de situation, on te demande juste un justificatif n'importe. EDF suffit largement, on ne demande jamais le contrat. Pour le reste, si tu sera sur le décret 34, la nouvelle adresse leur sert uniquement pour la correspondance pour te joindre par courrier surtout. Peut être aussi que ça va apparaître sur ton acte de naissance. Je te conseille de patienter quand même un peu, d'ici la sortie du décret 34, ce n'est pas loin, on a déjà le 32 qui vient de sortir.



Modifié 2 fois. Dernière modification le 20/08/15 15:47 par davdel.
Dépôt : 06/2014 pref 21.reçu Rezé : 03/2015 enregistré le 04/2015 N°trans SCEC 07/2015.
u
20 août 2015 16:21
@nino.mike
C'était une supposition mais je ne doute pas que l'OS installé chez le SCEC c'est la cervelle humaine, en tout cas ça a bien fait l'affaire et le mail est bien reçu :-).
w
20 août 2015 17:19
Slm

Svp en moyenne combien de temps entre le scec et le Jo et une fois on est sur le décret à qui on demande l'acte ? Merci
Préfecture : Nice 06►Dépôt et entretien: 06/01/2015 ►Transmis Rezé : 03/04/2015► N° Rezé : 2015x0125xx►Transmis SCEC : 09/2015JO 30/09 DÉCRET 38
s
20 août 2015 17:51
Citation
ward06 a écrit:
Slm

Svp en moyenne combien de temps entre le scec et le Jo et une fois on est sur le décret à qui on demande l'acte ? Merci

Bonjour,

Entre le SCEC et JO je dirais entre un à deux mois max, selon si tu reçoit un PAN (projet d'acte de naissance) ou pas. Après la publication dans le JO, il faut compter 4 semaine environ pour pouvoir solliciter un acte de naissance. mdr plus le temps de son arrivée.
Dépôt : 06/2014 pref 21.reçu Rezé : 03/2015 enregistré le 04/2015 N°trans SCEC 07/2015.
s
20 août 2015 17:54
Est ce qu'il y a quelqu'un d'autre de la série 11 qui a eu des nouvelles du SCEC ? Merci.
Dépôt : 06/2014 pref 21.reçu Rezé : 03/2015 enregistré le 04/2015 N°trans SCEC 07/2015.
20 août 2015 17:54
Citation
Maghreb2015 a écrit:
Bonjour

Mon dossier est toujours en traitement au SCEC depuis 20 juillet , je suis de la série 9.

Il ne sera pas traité avant moi de septembre a cause des congés.

Merci a tous et a toutes.
SLT JE SUIS DANS LE MEME CAS QUE VOUS ,es ce que vous aves des nouvelles svp?merci
Numero rezze: 2015X0094XX .Depot dossier PARIS:11 avril 2014 entretien :10 février 2015 numéro préfecture :2014P7501X03XX arivee rezze?. arrivée au SCEC 5 aout 2015 secret 37 lettre reze reçu 9 octobre) demande ADN le 6 -satisfaite le 9-demande passeport 16oct -recup 29 oct
s
20 août 2015 18:03
Citation
adv75 a écrit:
SLT JE SUIS DANS LE MEME CAS QUE VOUS ,es ce que vous aves des nouvelles svp?merci

Slt,

Il y a un ou deux jours, j'ai appelé le SCEC, une dame m'a expliqué que 50% du personnel sont en congé et que beaucoup de dossiers ne sont pas encore attribués à des rédacteurs. Tout va revenir à la normale début septembre.
Dépôt : 06/2014 pref 21.reçu Rezé : 03/2015 enregistré le 04/2015 N°trans SCEC 07/2015.
20 août 2015 18:19
Citation
davdel a écrit:
Slt,

Il y a un ou deux jours, j'ai appelé le SCEC, une dame m'a expliqué que 50% du personnel sont en congé et que beaucoup de dossiers ne sont pas encore attribués à des rédacteurs. Tout va revenir à la normale début septembre.
merci ,moi j'ai envoyer un mail au SCEC et ils disent que mon dossier est en court de traitement ,c koi le numéro qut tu as appller stp, merci
Numero rezze: 2015X0094XX .Depot dossier PARIS:11 avril 2014 entretien :10 février 2015 numéro préfecture :2014P7501X03XX arivee rezze?. arrivée au SCEC 5 aout 2015 secret 37 lettre reze reçu 9 octobre) demande ADN le 6 -satisfaite le 9-demande passeport 16oct -recup 29 oct
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