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Salem
Je veux voir combien le délai de l'audience après le recour oqtf et le décision final merci

Salam,
A Paris, il faut compter 8/9 mois après le recours pour avoir l'audience.
Après l'audience c'est rapide pour avoir la décision finale.

Citation
Rigada98 a écrit:
Salem
Je veux voir combien le délai de l'audience après le recour oqtf et le décision final merci

L'avocat m'a dit 3 ou 4 semaine et toujours rien

Citation
tounsi7520 a écrit:
Salam,
A Paris, il faut compter 8/9 mois après le recours pour avoir l'audience.
Après l'audience c'est rapide pour avoir la décision finale.

Moi je te dis ce qu'on a vécu (2013)
J'ai lu une nouvelle circulaire sur ça mais elle n'est pas encore appliquée.
En tout cas 3/4 semaines ? Ça me semble impossible

Merci tounsi

Bonjour,

Pour les OQTF, suite à un refus de séjour, refus de renouvellement, et suite à un recours, le délai pour passer en jugement, est de 3 mois minimum, et il faut rajouter 15 jours pour avoir le rendu de jugement.

Citation
Rigada98 a écrit:
Merci tounsi

Merci
Et si ok et le oqtf annulé ça durée combien de temps pour examiner et fabrique la carte séjour

Citation
sos courriers a écrit:
Bonjour,

Pour les OQTF, suite à un refus de séjour, refus de renouvellement, et suite à un recours, le délai pour passer en jugement, est de 3 mois minimum, et il faut rajouter 15 jours pour avoir le rendu de jugement.

Si l'OQTF, est annulée, il faut compter 1 semaine à 15 jours, pour avoir le rendu de jugement, et ensuite il faut compter 3 mois pour la fabrication du titre de séjour à partir de la date du dépôt de la demande.

Citation
Rigada98 a écrit:
Merci
Et si ok et le oqtf annulé ça durée combien de temps pour examiner et fabrique la carte séjour

Merci sos courrier

Citation
sos courriers a écrit:
Si l'OQTF, est annulée, il faut compter 1 semaine à 15 jours, pour avoir le rendu de jugement, et ensuite il faut compter 3 mois pour la fabrication du titre de séjour à partir de la date du dépôt de la demande.