La personne incarcéré est jugé ou pas? Car l'enquête ce fait pendant le mandat de dépot , donc aucun aménagement de peine vu qu'il n'est pas encore jugé, il faut plus demander des provisoir et la c'est pas la spip c'est la juge ( ou le).
Si il est jugé normalement il n'y à plus d'enquête ils vont juste regarder, si il a un toit , normalement un travail. disont les conditions de vie car ils ne veulent pas qu'il soit relaché dans la nature comme ça.
alors tu vois le juge d application des peines, si tu as un amenagement, soit semi liberté , tu sors la journee pr la travail par exemple et tu rentre dormir en prison la nuit, ou bien juste le week end, ou alors ils te mettent un bracelet electronik pour te donner l heure a laquelle tu dois etre chez toi, si tu depasse, c les flics ki viennent te chercher et tu dois expliker pkoi tu etais pas chez toi a l heure, car si tu esc pas a l heure c comme si tu est evadé. donc 1 ouvre une ligne ftelecom et attend, si tu travaille, ils vont automatiquement voir avec toi le bracelet mais il faut ouvrir la ligne avant ok? sinon ils vont te faire chier.
il faut que le JAP donne sa decision finale et il faut que ca soit signée par le detenu et la il va sortir dans la journée et tant qu'il n'y'a pas tous rien ne se passera
Bonjour a tous j'aimerai avoir un petit renseignement j'ai mon copain qui et incarceré il la pri 6 mois il la fait la demande de bracelet le juge a recu sa demande le 5 avril 2016 en sachant que il doi rentré dans un chantier d'insertion ! la dame qui doi le prendre pour travailier ses mi en relation avec la prison donc il z'on u le certificat pour expliqué qui va bien la baah ma question ses qu"en test qui va avoir rdv pour savoir si ses accepté ou pas si vous plai merci de m'eclairé sa serai gentil de votre part !!! merci a vous tous
chargement...
+ 
