Slmmm je voulais savoir, mon mari a une amende douanière suite a une moto importée au maroc sans faire les papiers..... seulement il doit arriver en france ds deux mois inchl! est ce qu'il se rouvera bloqué a la douane et ne pourra pas embarquer??
Citation malikaoujdia a écrit: Il doit payé l amande et laisser son véhicule a la douane tant que les papiers son pas en ordres
oui tu a raisont sa sert a rient de vouloire passe de la marchandisse en fraude le taux sont tres bat quand on declare tout pour certain marchandise ce n est que 2% PLUS LA TVA mais avant é la TVA 2 RECUPERABLE dans le pays d achat
non enfaite il a acheté une moto au maroc, mais cette moto navait pas de papier.... donc la police lui a pris la moto et apparement il lui on di kil allait avoir une amende douanière a payer mais on en sais pas plus, on c meme pas ou et a qui on doit se renseigner pr savoir combien et comment payer....
bein enfaite il est passé au tribunal suite a ça, il a expliqué que lui a acheté la moto a quelqun comme ça, que la personne devait lui donner les papiers, mais que finallement plus de nouvelle, dc le trib a di que c t une victime dans l'histoire, mais on c meme pas ce qu'il en résulte de tout ça! il n'a pas reçu de courrier, rien donc on voulait savoir sil allait avoir une amende douanière et ou se renseigner....
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