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Salam alikoum,

Je vous explique brièvement, j'ai commis une infraction au code de la route, je n'ai pas été arreté on a relevé ma plaque, je reçois un PV d'un montant de 90€ et - 4 points.

Le véhicule ne m'appartenant pas et le propriétaire n'ayant pas de permis, pensez-vous que je puisse simplement payer l'amende par timbre amende, sans indiquer mon nom sur le PV, sans me denoncer, comme ça pas de retrait de point sur mon permis.

Vous pensez que c'est faisable, ils vont pas venir demander après qui conduisait le véhicule?

Merci.

A mon avis, ton ami va avoir des problèmes étant donné qu'un retrait de points est prévu mais qu'il n'a pas de permis.

Tu devrais te dénoncer, les 4 points te seront retirés mais ton ami n'aura pas d'ennuis surtout que sur ce coup-là, le fautif c'est toi.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 27/09/09 23:19 par OujdiaNoStress.

Salam,

C'est soit tu te dénonces soit c'est ton ami qui prendra tout.
Sachant qu'il n'a pas de permis, il encourt jusqu' a 2 ans de prison et 15000 euros d'amende.

Assume tes erreurs ca me parait logique : c'est toi qui a commis cette effraction, c'est donc à toi d'en assumer les conséquences.

mais je doute que les flics n'iront pas chercher apres le conducteur ou le propriétaire du vehicule en effraction...

En fait c compliqué la personne ne conduit pas et n'a jamais eu le permis, c'est pas un ami c'est de la famille très proche, je pensais qu'on était pas obligé de dénoncer. En fait c'est juste que la voiture n'est pas à mon nom.

Salam,

Tu payes et on t'enlèves tes points... il n'y a pas à cogiter, ça t'apprendra à être vigilante la prochaine fois.

Salam,

Pour ma part, je n'ai pas bien saisi!!

La voiture est au nom de ton ami et c'est TOI qui reçoit le PV???

Merci de m'éclairer!!

Citation
nacht78 a écrit:
Salam,

Pour ma part, je n'ai pas bien saisi!!

La voiture est au nom de ton ami et c'est TOI qui reçoit le PV???

Merci de m'éclairer!!

Tu peux me dire à quel moment j'ai parler d'ami??? Vous etes tous en train de dire que c à un ami alors que c'est pas ça du tout elle est a une personne de ma famille proche on vit sous le meme toit.

Et ma question n'est pas comment ça se fait que j'ai reçu un PV mais ma question est "est-il obligatoire de denoncer"?

Citation
DAHINA a écrit:

Citation
nacht78 a écrit:
Salam,

Pour ma part, je n'ai pas bien saisi!!

La voiture est au nom de ton ami et c'est TOI qui reçoit le PV???

Merci de m'éclairer!!

Tu peux me dire à quel moment j'ai parler d'ami??? Vous etes tous en train de dire que c à un ami alors que c'est pas ça du tout elle est a une personne de ma famille proche on vit sous le meme toit.

Et ma question n'est pas comment ça se fait que j'ai reçu un PV mais ma question est "est-il obligatoire de denoncer"?

salam

la voiture est a qui dans l histoire

si la voiture est a toi tu paye et tu ne dis rien si tu veux pas que la personne ai des probleme

si elle n est pas a toi tu peux aussi payé et donc envoyé ton permis etant donné que tu n es pas le propriétaire de la voiture qui a commis l infraction

voila j espere que je t ai aidé

Citation
aazouz a écrit:

Citation
DAHINA a écrit:

Citation
nacht78 a écrit:
Salam,

Pour ma part, je n'ai pas bien saisi!!

La voiture est au nom de ton ami et c'est TOI qui reçoit le PV???

Merci de m'éclairer!!

Tu peux me dire à quel moment j'ai parler d'ami??? Vous etes tous en train de dire que c à un ami alors que c'est pas ça du tout elle est a une personne de ma famille proche on vit sous le meme toit.

Et ma question n'est pas comment ça se fait que j'ai reçu un PV mais ma question est "est-il obligatoire de denoncer"?

salam

la voiture est a qui dans l histoire

si la voiture est a toi tu paye et tu ne dis rien si tu veux pas que la personne ai des probleme

si elle n est pas a toi tu peux aussi payé et donc envoyé ton permis etant donné que tu n es pas le propriétaire de la voiture qui a commis l infraction

voila j espere que je t ai aidé

Merci.

A vous lire on dirait que j'ai commis un meurtre, c'est une petite infraction qui peut arriver a tout le monde mais qui vaut quand meme 4 points.

C'est bon j'ai trouvé la réponse sur un site juridique, pour info pour ceux que ça peut concerner un jour, il n'est pas obligatoire de dénoncer la personne qui conduisait le vehicule donc il faut simplement payer l'amende.

salam alikoum

oui mais comment il vont enlever les 4 point a ton amis ou ton cousin ou je sais pas qui alors qui n'a pas de permis,donc logiquement tu devrait te dénoncer

Salam jpense ke forcement ils vont convoquer le proprio pr savoir ki conduisait le vehicule à ce moment là, autrement ca serait trop facile, jsais pas si c'est vrai par contre ms desfois ils ont la preuve par photo

Non dans ce cas îl retire les point a personne et je vais pas me denoncer si un texte de loi dit que c pas obligatoire et il n'on aucune photo a l'appui c une amende a la volé moi aussi jpeux dire que jai pas commis cette infraction a eux de prouver que c vrai etant donné qu'ils m'ont pas arreté, je pense que de toute façon ce sont les sous qui les interesses.

Citation
DAHINA a écrit:
Non dans ce cas îl retire les point a personne et je vais pas me denoncer si un texte de loi dit que c pas obligatoire et il n'on aucune photo a l'appui c une amende a la volé moi aussi jpeux dire que jai pas commis cette infraction a eux de prouver que c vrai etant donné qu'ils m'ont pas arreté, je pense que de toute façon ce sont les sous qui les interesses.

Salam alikoum

Par ce que mon pére une fois a commis un infraction avec la voiture a ma soeur comme toi il a reçu une amende de 90€ et ma soeur a une un point en mois sur sont permis,mon pére a régler l'amende et point barre

Citation
fatiha93 a écrit:

Citation
DAHINA a écrit:
Non dans ce cas îl retire les point a personne et je vais pas me denoncer si un texte de loi dit que c pas obligatoire et il n'on aucune photo a l'appui c une amende a la volé moi aussi jpeux dire que jai pas commis cette infraction a eux de prouver que c vrai etant donné qu'ils m'ont pas arreté, je pense que de toute façon ce sont les sous qui les interesses.

Salam alikoum

Par ce que mon pére une fois a commis un infraction avec la voiture a ma soeur comme toi il a reçu une amende de 90€ et ma soeur a une un point en mois sur sont permis,mon pére a régler l'amende et point barre

Salam alikoum,

C'est normal si la personne ne se denonce pas et que ta soeur ne dis pas que c'est pas elle qui était au volant, c'est à elle qu'il retire les points mais moi c'est pas le meme cas vu que le titulaire de la carte grise n'a pas de permis, donc il peuvent rien enlever.

Il y a un truc que j'ai pas compris :

Comment se fait-il que t'as reçu le PV puisque ce n'est pas ta voiture?

Normalement le PV est envoyé au propriétaire du véhicule.

Dans le cas où le propriétaire déclare qu'il n'était pas l'auteur l'infraction
il doit OBLIGATOIREMENT dénoncer l'auteur de l'infraction.

Je parle en connaissance de cause, ça nous arrive régulièrement au boulot.
(voitures de service utilisées par plusieurs conducteurs, les PV sont envoyées au boss)

pas très claire ton histoire

effectivement c'est le propriétaire qui doit recevoir le PV

mais comme il n'a pas son permis, il risque d'avoir des pbs, et s'il veut se couvrir, il sera peut-être amener à dire qu'il te l'a ptêter, et donc c'est toi qui sera convoquer

Citation
DAHINA a écrit:
Salam alikoum,

Je vous explique brièvement, j'ai commis une infraction au code de la route, je n'ai pas été arreté on a relevé ma plaque, je reçois un PV d'un montant de 90€ et - 4 points.

Le véhicule ne m'appartenant pas et le propriétaire n'ayant pas de permis, pensez-vous que je puisse simplement payer l'amende par timbre amende, sans indiquer mon nom sur le PV, sans me denoncer, comme ça pas de retrait de point sur mon permis.

Vous pensez que c'est faisable, ils vont pas venir demander après qui conduisait le véhicule?

Merci.

salut


Le permis de conduire n'est pas obligatoire pour posséder un véhicule.
Il est possible d'assurer un véhicule sans en être conducteur, donc sans avoir le permis.
En revanche, l'assurance vous demandera les coordonnées du conducteur principal,C.A.D avec son N° de permis afin d'établir un contrat,
oubliez pas de mettre son ami(e) ou autre en conducteur principal du véhicule en cas d'accident tu seras mieux couvert. c'est-à-dire en attendant que vous ayez obtenu votre permis.
Dans tous les cas, tu ne dois pas conduire ton véhicule, même pour le déplacer de quelques mètres sans permis de conduire et assurance adéquate. donc on devine, si cette histoire est vraiment réelle,
et savoir aussi qui doit payer, si il y a une infraction.

Citation
Zarrouk420 a écrit:

Citation
DAHINA a écrit:
Salam alikoum,

Je vous explique brièvement, j'ai commis une infraction au code de la route, je n'ai pas été arreté on a relevé ma plaque, je reçois un PV d'un montant de 90€ et - 4 points.

Le véhicule ne m'appartenant pas et le propriétaire n'ayant pas de permis, pensez-vous que je puisse simplement payer l'amende par timbre amende, sans indiquer mon nom sur le PV, sans me denoncer, comme ça pas de retrait de point sur mon permis.

Vous pensez que c'est faisable, ils vont pas venir demander après qui conduisait le véhicule?

Merci.

salut


Le permis de conduire n'est pas obligatoire pour posséder un véhicule.
Il est possible d'assurer un véhicule sans en être conducteur, donc sans avoir le permis.
En revanche, l'assurance vous demandera les coordonnées du conducteur principal,C.A.D avec son N° de permis afin d'établir un contrat,
oubliez pas de mettre son ami(e) ou autre en conducteur principal du véhicule en cas d'accident tu seras mieux couvert. c'est-à-dire en attendant que vous ayez obtenu votre permis.
Dans tous les cas, tu ne dois pas conduire ton véhicule, même pour le déplacer de quelques mètres sans permis de conduire et assurance adéquate. donc on devine, si cette histoire est vraiment réelle,
et savoir aussi qui doit payer, si il y a une infraction.

Salam,

Je crois que tu n'as pas compris la question, j'ai mon permis et l'assurance du véhicule est à mon nom mais c'est pas grave vu que le problème est resolu.

Merci quand meme.

dahina,

wi effectivement tu peux payer l'amande et pas dénoncé l'auteur de l'infraction mais tu peux etre sure que les flics vont se pointer c'est ce qui s'est passsé pour moi mais le propriétaire de lavoiture dira juste qu'il c plus et il signera un papier

voila bon courage tiens nous au courant c important pour d'autres

Citation
ffibou a écrit:
dahina,

wi effectivement tu peux payer l'amande et pas dénoncé l'auteur de l'infraction mais tu peux etre sure que les flics vont se pointer c'est ce qui s'est passsé pour moi mais le propriétaire de lavoiture dira juste qu'il c plus et il signera un papier

voila bon courage tiens nous au courant c important pour d'autres

Ah bon ils se sont pointé chez toi??? Il ont que ça a faire ou quoi, pour moi c'était les gendarmes.

Je te dirais ça dans quelques jours.