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Aide pour achat appartement au maroc
Bonjour
voila je souhaiterais acquerir un appartement au maroc,mais je ne connais pas les demarches a effectués,quelqu'un pourrait il m'aider?
10 septembre 2007 22:12
pas mal de lecture de ce sujet mais toujours pas de reponse,je ne perd pas espoir....
10 septembre 2007 22:17
n3am a tassano
lol

j'en sais rien du tous dzl
Salam

se renseigner sur l'identité du vendeur

adresse de l'appart

s'assurer si le bien est titré


aller à la conservation foncière qui régit le lieu pour avoir les informations sur l'enregistrement
au nom du dit vendeur


voir s'il n'existe pas d'héritiers, s'il y en a s'assurer qu'ils sont tous d'accords pour vendre


trouver un notaire


payer par chèque!
Moi je suis allé voir un notaire
et ?

Citation
Adnan-93 a écrit:
Moi je suis allé voir un notaire
Moi aussi, notaire. J'imagine qu'on le paye, comme ici, pour faire ce genre de recherches. Moi l'apprt était neuf et vendu par l'entreneur, donc pas trop de soucis.
A savoir avant toute acquisition :
Droits et taxes dus par l'acquéreur :
Selon la nature juridique du bien, les droits d'acquisition immobilière varient
1. Si le bien est un local à usage résidentiel pour une durée supérieure à 3 ans ou un terrain non bâti avec engagement de bâtir dans un délai de 7 ans, les pourcentages qui s'appliquent à la valeur du bien y compris la T.V.A seront comme suit tout en rajoutant les frais de titrage qui dépendent de la superficie au sol et le prix du bien si ce bien est non titré ( Melkia) :
• Droit d'enregistrement: 2.5%
• Taxe notariale: 0.5%
• Conservation foncière: 150Dhs pour l’acte de propriété + 1%
• Honoraire notaire: 1 % avec une base de recette de 2500Dhs + T. V .A. 7%
• Conservation foncière si nécessaire: 0.5% + 75Dhs.
• Frais divers: 1500 à 3000Dhs environ suivant les dossiers
2. Si le bien est un local à usage commercial ou terrain non bâti sans engagement de bâtir les pourcentages qui s'appliquent à la valeur du bien y compris la T.V.A seront comme suit :
• Droit d'enregistrement: 2.5% lors de la 1ére vente du local et 5% par la suite
• Taxe notariale: 0.5%
• Conservation foncière: 1%
• Honoraire notaire: 1 % avec une base de recette de 2500Dhs + T . V .A. 7%
• Frais divers 2000Dhs environ
3. Si le bien est un terrain agricole il n'est guère possible aux étrangers de l'acheter sauf si modification de la nature juridique; soit l'obtention de déclaration du bien non agricole et les pourcentages qui s'appliquent à la valeur du bien se référenceront dans ce cas là à l'un des deux cas précédemment cités.
Toutefois, toute transaction immobilière doit être rémunéré à hauteur de 5% de la valeur du bien.
Impôts post acquisition :
Au Maroc, trois types de taxes s'imposent, lors de votre acquisition d'un bien immobilier
1. La taxe d' édilité qui s'élève à 10% de la valeur locative annuelle de l'habitat et pourra bénéficier d'un rabattement de 75% s'il s'agit de votre maison principale.
2. Revenus fonciers: dans le cas ou le bien est loué ou que vous l'avez loué, les revenus doivent être déclarés et soumis à cette taxe dite impôt sur le revenu (IGR) dont le barème est le suivant:
Revenu Annuel TAUX
De 1 à 20 000 Dhs Exonération de L'IGR
De 20 001 à 24 000 Dhs 13% avec abattement de 2600 Dhs
De 24 001 à 36 000 Dhs 21% avec abattement de 4520 Dhs
De 36 001 à 60 000 Dhs 35% avec abattement de 9560 Dhs
De 60 001 et plus 44% avec abattement de 14960 Dhs.
3. La taxe sur le profit immobilier qui est entre autre la différence entre le prix de vente et le prix d'achat diminué des frais de vente et augmenté des frais d'achat, des dépenses d'investissement réalisées et des intérêts payés.
Le taux est toutefois fixé à 20% mais ne doit en aucun cas être inférieur à 3% du prix de vente. Pour ce qui est du vendeur il peut être exonéré de cette taxe si le bien vendu était sa principale résidence depuis plus de 5 ans si le prix de cession est inférieur à 1 000 000 Dhs et 8 ans si le prix de cession est supérieur à 1 000 000 Dhs.
vous trouverez tous ce que vous voulez sur les sites du maroc :
tapez :
immobilkier maroc .
axquisition d'un logement au maroc .
droits et taxes au maroc.
impots au maroc.
notaire maroc
.....ect tout y est .
Bismi Llahi Rrahmani RRahim
 Ās-salām ʿalaykum wa râhmatûlahi wa barrakatûh , je m'adresse a vous à travers ce message pour m'aider à venir en aide à une Famille dans le besoin je vais vous raconter en quelque ligne mon histoire durant mes vacances passé au Maroc je me suis rendu chez des amis de la famille , c'est une famille qui ma énormément toucher non seulement par sa générosité mais aussi parce que ces personnes sont très pauvre mais malgré leurs pauvreté ils donnent sans attendre en retour et WAllahi j'en suis témoin , des personnes avec un cœur et une générosité énorme qu'Allah les récompense pour tout le bien qu'il font et pour tout ce dont il mont apporter mais voilà mes frères et sœurs il y a quelque jours j'ai appris une nouvelle qui ma bouleversé  Al Hamdou Llilah 3ala kouli Hal . Cette famille va être expulser de sa maison car leurs maison va être détruite pour être remplacer par des commerces ce peu d'espace qu'il posséder (une maison avec 2 chambre seulement construite par des bénévoles) va être détruite sachant qu'ils ne son pas propriétaire de cette maison il ne peuvent rien faire ils se retrouverons à la rue ils n'ont aucuns revenu Qu'Allah allège leur souffrance et leur accorde une vie meilleure. comment pouvons nous laisser passer cela une famille notre famille nos frère nos sœur il ne se passe pas une seconde sans que je ne pense à eux la seul solution que j'ai pu trouver pour les aider est d'envoyer ce message mes frère mes sœur ils ont besoin de nous de notre générosité offrais a cette famille un nouveau toit je sais que sa peu vous paraître impossible mais j'y crois je demande à Allah de m'aider je sais que notre oumma et capable de beaucoup de chose sinon je n'aurais pas pris la peine de vous écrire je lance donc un appelle aux dons l’objectif est d'atteindre 20 000 €  pour leurs offrir un appartement ne négliger rien même 1€ pour cette famille c'est énorme je vous demande d'aider cette famille même si ce n'est pas en donnant ne les oubliez pas dans vos douaa faite des invocation pour cette famille et partager ce message à votre entourage vos contactes .Tout les personnes qui douterons pourrons me contactez ,contactez la famille ou bien se rendre directement chez cette famille qui habite au Maroc il leurs reste très peu de temps avans detre expulser je donne les numéros et adresse en privé voici une adresse mail ou vous pourrez me contactez soumeya.nour@hotmail.fr AIDER CETTE FAMILLE ! BarrakaAllahoufikoum de m'avoir lue jusqu'au bout .
« Aucun d'entre vous n'est un véritable croyant tant qu'il n'aimera pas pour son frère ce qu'il aime pour lui-même » (Bukhari)
D'après Abou Houreira (qu'Allah l'agrée), le Prophète (que la prière d'Allah et son salut soient sur lui) a dit: « Il n'y a pas un jour où les adorateurs se réveillent le matin sans que deux anges descendent. L'un d'eux dit: Ô Allah donne une compensation à celui qui dépense, et l'autre dit: Ô Allah donne ruine à celui qui ne dépense pas ».
(Rapporté par Boukhari dans son Sahih n°1442 et Mouslim dans son Sahih n°dans son Sahih n°1010)
 
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