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jdd a écrit:
Salam ,
j'aurai besoin de votre aide qui me sera précieuse , car je dois acheter 1 terrain de 1000m2
au Maroc à la campagne , et le vendeur m'a donné les 3 longueurs de ce terrain forme triangle sois : 48m50
39m50
et 38m40
Cela me parait petit pour une surface de 1000m2 , ce qu'il me fait douté c'est que le Mr qui s'occupé de faire les mesures est 1 proche du vendeur .
Je n'arrive pas a faire ce calcul sur internet car il me manque la hauteur , et mes cours de mathématiques sont perdus dans ma mémoire (((
Merci d'avance pour votre aide :-)
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blagueur a écrit:
Salut,
Je ne veux pas jouer les pessimistes, mais il me semble nécessaire d'éclaircir certains points :
Si la propriété "mère" (5000 m²) est titrée et immatriculée, auprès de la conservation foncière, (duplicata bleu), elle a subi, normalement, les opérations techniques cadastrales et est bornée, avec pour chaque borne les coordonnées de Lambert correspondantes reportées dans le tableau de contenance, tout comme la surface, que l'on peut consulter auprès du cadastre...
Sinon c'est une simple moulkia ...
En second lieu, il faut une opération de distraction pour en déduire la parcelle triangulaire, c'est une opération qui s'accompagne d'une autorisation de morcellement ou de lotissement, avec des plans approuvés et un cahier des charges établi par un architecte agrée et un levé de géomètre.
Suite aux opérations techniques cadastrales, un plan cadastral de la parcelle est dressé, comme un titre foncier spécifique à la parcelle concernée ...
Le fait que le fils mesure les cotés, signifie que cette parcelle n'est pas titrée, car elle aurait déjà un numéro de titre foncier et un plan propre, avec les mesures reportées qu'il suffit de lire.
Note : Les demandes d'autorisation de morcellement peuvent faire l'objet d'un refus en fonction de la réglementation provinciale ou nationale (Dahir concernant les morcellements et lotissements).
Il faut s'assurer que tu as bien acquis un droit de propriété plein et non un droit dans l'indivision, comme il faut s'assurer que toutes les procédures ont été accomplies.
Enfin, comme il semble qu'il s'agit d'une propriété à destination agricole et que 1000 m² ne constituent pas une surface exploitable, il faudrait aussi s'assurer de la possibilité de construire (autorisation communale et division d'urbanisme) si tel est ton objectif en tenant compte des reculs avec les mitoyens : le fait que la parcelle soit triangulaire va jouer sur le coefficient d'occupation au sol ...
Bon courage ...
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