Bonsoir voilà, j'aimerai que vous me confirmiez quelque chose : Est il bien vrai que depuis le 1 er mars 2007 si il y a suspicion de mariage blanc une demande d'enqûete pourra être effectuée avant la délivrance du CCM ? et donc si on a le ccm en poche(sans enqûête), la transcription sera forcément effectuée sans partir en enquête (sauf si de nouveaux éléments apparaissent) Ai-je bien compris ?
Bonsoir depuis le 1 er mars 2007 si il y a suspicion de mariage blanc le consulat peu demander une enqûete et le procureur peu refuser le ccm, donc si on a le ccm en poche(sans enquête), la transcription sera forcément effectuée (sauf si de nouveaux éléments apparaissent) tu as tres bien compris bonne journée
fatiha va voir la dessus : [maroc-doc.ifrance.com] bon j'arrive pas à mettre le lien du site alors je vais l'ecrire comme ça : [maroc-doc.ifrance] et il faut rajouter à la suite .com/
mais personne n'en parle c'est pour ça que je comprend pas trop
Modifié 3 fois. Dernière modification le 21/05/07 19:29 par wanda.
Il y a malgré tout un avantage dans cette nouvelle procédure : en effet, le contrôle de la validité du mariage s'effectuant avant la remise du CCM, le couple qui recevra le CCM est pratiquement sûr que la transcription du mariage s'effectuera, à moins qu'il n'y ait des éléments nouveaux.
bah en fait j'arrive à savoir si c'est vraiment + avantageux... oui si t'as eu ton ccm t'es presque sûr d'être tranquille pour la suite mais en même temps, quand il y avait enquête après la transcription, bah au moins le couple était marié...au moins pour le Maroc mais c'est pas rien...et en + au moins ils pouvaient se balader tranquille ou voyager et prendre un hotel etc...
quand je vois le nombre de gens passé par ccm et qui attendent depui tre longtem leur transcription, je ne croi pa a cette légende : ccm accordé= transcription accordé....
Une fois le ccm accordé, (une perte de temps), malgré la signature de l'acte, un evenement joyeux soit disant...pffff!!!, le consulat est encore la pour faire ch... le monde... et meme après tte ces étape d'enquête passé, il fon encore ch... pour le visa...
Donc ce né pas parcke le ccm a été accordé que le parcourt restant ne sera pas semer d'embuche...
apparement c'est seulement pour les personnes qui ont déposé la demande de ccm après le 1er mars... mais comme tu dis je ne suis pas sûre que cela soit vraiment appliqué.... et puis si ils nous embêtent plus à la transcription ,ils nous embêteront au visa...ça y a des chances...
salut tous jai besoin de laide jai passer le renvevous ccm en fevrier 2010 et ma demande été envoiyer a nantes poure enquette malgrer les bancs son publier et meme le cno envoiyer au consulat pas grave la ma femme a passer une dure enquette avec la convocation de tt sa famille sa mere son frere sa copine et meme il sont demander les foto et la facture et son pasport elle a tt donner meme sa famille accepte notre mariage tt le monde a die sa a ladamme policier qui etablie le rapport est ce que vou voiyer que en peux avoire notre ccm est ce que le procureure avec tt ses temoingniage et justificatife vas nous acorder sachant que le rapport de lenquette a envoiyer par la policier par fax a nante poure letude le 23 juin 2010 et combien de temps en peux appeler nantes poure savoire la reponse de procureure merci de nous aider svpppppp et dieux aide tt le monde casablanca
merci a touse hamdolilahe en a eu lacord dde procureure il sufi juste q'on se marie en a appeller nante il ont repondu que c accorder et il sont envoiyer le docier au consulat fin juin 2010 alor il est pret le ccm deja merci et boncourage poure les autre vraiment c du grand stresseDanse sa soule apré 6 moi dattente enfain de bonne nouvelle en esperen que le livret de famille et la transcrition seront vite fait
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