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Accident avec voiture de fonction, Qu'elles sont les procédures ?
w
1 mars 2015 12:28
Salam waleykoum

J'ai eu un accident de voiture vendredi soir avec ma voiture de fonction
après le boulot je suis passer faire des courses c'est en rentrant que c'est arrivée

L'assurance était fermer hier je n'ai pas pu faire ma déclaration de sinistre, j'ai prévenu mon employeur

je suis en parti responsable de l'accident.


Comment ça se passe avec l'employeur pour les déclarations ?
J'ai était blessé doit-je déclarer un accident de trajet ?

Si quelqu'un peux m'aider a y voir plus claire grinning smiley


BarrakAllah Oufikoum



Modifié 2 fois. Dernière modification le 01/03/15 12:29 par wissall.
O
1 mars 2015 13:20
Citation
wissall a écrit:
Salam waleykoum

J'ai eu un accident de voiture vendredi soir avec ma voiture de fonction
après le boulot je suis passer faire des courses c'est en rentrant que c'est arrivée

L'assurance était fermer hier je n'ai pas pu faire ma déclaration de sinistre, j'ai prévenu mon employeur

je suis en parti responsable de l'accident.


Comment ça se passe avec l'employeur pour les déclarations ?
J'ai était blessé doit-je déclarer un accident de trajet ?
Si quelqu'un peux m'aider a y voir plus claire grinning smiley

Ouaaliikoum salam
Si l endroit de l accident était vraiment votre itinéraire habituel entre votre domicile et votre lieux de travail , vous pouvez le déclarer comme accident de trajet .Et si cet endroit est hors de votre itinéraire , entre votre domicile et le lieu de travail cela est considéré comme trajet privé .
Voir la suite dans votre MP .


BarrakAllah Oufikoum
1 mars 2015 13:20
Salam,
Revois,ton contrat d'embauche peut être que tu trouveras quelques règles,

L'accident c'était a quelle heure?

Il faut pas que cela coïncide en dehors des heures du travaille si cest le cas t es responsable, je crois
w
1 mars 2015 13:27
Je vous remercie de votre retour

En sortant du boulot je suis passer faire des courses et en rentrant j'ai eu l'accident
Il était 20h40

Je suis responsable de l'accident
b
1 mars 2015 13:27
Dans un premier temps il faut que tu remplisse un constat meme si il n'y à pas eu d'accrochage avec un autre véhicule

Bon pour éviter les complications fais coincider l'heure de l'accident avec tes horaire de boulot si tu termine ton boulot a 17h30 et que l'accident arrive a 17h50 c'est pas comme si ça arrivait à 2h du mat

Ensuite c'est un accident pas de panique tu n'a ABSOLUMENT rien à payer par rapport aux dégâts du véhicule

Le véhicule est il un véritable vehicule de fonction cad que tu peux l'utiliser pour tes trajets privés ou alors un vehicule de service avec lequel on t'autorise à rentrer chez toi , c'est differement voila pourquoi fais gaff aux heure que tu vas inscrire sur le constat
w
1 mars 2015 14:03
la voitures est en miette !!!!
elle est à la fourriere

L'accident a eu lieu a 20h40 la police a fait son compte rendu
nos voiture sont considéré comme voiture de service mais l'utilisation dans le privé est toléré on n'utilise pas nos carte gazole le weekend et les vacances
1 mars 2015 15:07
Re,

Tu va sûrement paye une petite partie , mais revois ton contrat d'embauche

Bon courage , si elle était pas en miette je t'aurais peut être montré un astuce
b
1 mars 2015 20:09
Je t'assure à cent pour cent que tu n'aura pas un centime à payer. C'est la loi qui le dit pas moi

Pour le coup si il y'a eu un pv établi par la police , y'a pas grand chose à faire , reste plus qu'a jouer la carte de l'honneté

" oui j'ai pété la bagnole sans faire expré " puis voila, ils vont pas te licencier pour ça , c'est un accident la bagnole est assuré , ça arrive
1 mars 2015 20:33
Salam,

Pour l'accident de trajet je ne suis pas sûr.

En général pour qu'un accident puisse être accepté en tant que tel il faut que ce soit le trajet habituel, sauf exception, où il peut être toléré une petite déviation (ex: détour pour acheter le pain, 5 minutes). Mais si la déviation a duré 2 heures, dans ce cas c'est autre chose.
b
1 mars 2015 21:53
Citation
stark90 a écrit:
Salam,

Pour l'accident de trajet je ne suis pas sûr.

En général pour qu'un accident puisse être accepté en tant que tel il faut que ce soit le trajet habituel, sauf exception, où il peut être toléré une petite déviation (ex: détour pour acheter le pain, 5 minutes). Mais si la déviation a duré 2 heures, dans ce cas c'est autre chose.
Citation
stark90 a écrit:
Salam,

Pour l'accident de trajet je ne suis pas sûr.

En général pour qu'un accident puisse être accepté en tant que tel il faut que ce soit le trajet habituel, sauf exception, où il peut être toléré une petite déviation (ex: détour pour acheter le pain, 5 minutes). Mais si la déviation a duré 2 heures, dans ce cas c'est autre chose.

sauf qu'apparament l'usage de son véhicule de service pour une utilisation privée est toleré donc la question ne se pose pas,
maintenant il faut connaître les circonstances de l'accident ... usage d'une substance interdite par exemple la ça complique la situation
w
2 mars 2015 06:50
Sbah al khir

Alors petit resumer

en rentrant du boulot je suis passer faire des courses en rentrant j'ai eu l'accident
Une voiture a voulu tourner a une rue avant un feu
tout le monde a freiner brusquement en voulant freiner mon pied a glisser de la pedale de frein

aucune substance illicite
a
2 mars 2015 12:35
si l'usage personnel est toléré , faut qu'il soit repris dans ses termes dans le contrat , sinon les assurances ne font pas de cadeaux
elles s'appuient sur les textes strictement
f
2 mars 2015 13:27
salam
jai connu qqun qui avait eu un probleme avec un vehicule de fonction
cest la société qui a tout pris en charge (déclaration de sinistre etc) et lui ont remplacé une autre voiture
par contre il ne faut pas que sa se reproduise
w
5 mars 2015 19:44
Salam Waleykoum !!

Alors je vous tiens au courant de la suite lol

Bon bien entendu pour une entreprise cela engendre d'énorme frais mais bon ma directrice m'a expliquer que nous sommes très bien couvert par nos assurances.

J'ai donc une voiture de location pendant 15 jrs
et ensuite une voiture de dépannage du boulot le temps d'avoir un nouveau véhicule.

Bien entendu il ne faut pas que cela se reproduise !! No no

Aucun frais pour le salarié.

AL HAMDOULLILAH

CHOKRANE à vous
a
5 mars 2015 20:28
Citation
wissall a écrit:
Salam Waleykoum !!

Alors je vous tiens au courant de la suite lol

Bon bien entendu pour une entreprise cela engendre d'énorme frais mais bon ma directrice m'a expliquer que nous sommes très bien couvert par nos assurances.

J'ai donc une voiture de location pendant 15 jrs
et ensuite une voiture de dépannage du boulot le temps d'avoir un nouveau véhicule.

Bien entendu il ne faut pas que cela se reproduise !! No no

Aucun frais pour le salarié.

AL HAMDOULLILAH

CHOKRANE à vous


hmdoulilah pour toi
mais tu as pu te soigner et aux frais de qui ? de l'entreprise ?
w
6 mars 2015 09:16
Sbah al khir

mon travail a monter un dossier "blessé"
Etant donner que les radios cervical sont nickel Al Hamdoullilah

aucun frais a prévoir normalement
 
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